Questions de Marie Pochon

Baisse de la taxe foncière suite à l'arrachage des vignes

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 07/07/2026 • impôts locaux

Cadre financier des JOP 2030

Question écrite • Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative • 23/06/2026 • sports

Difficultés rencontrées par les services d'aide et d'accompagnement à domicile

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 23/06/2026 • services à la personne

Statut juridique de la MSA

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 23/06/2026 • Mutualité sociale agricole

Régime indemnitaire du supérieur RIPEC

Question écrite • Ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’espace • 23/06/2026 • enseignement supérieur

Hausse des coûts énergétiques et impact sur la filière du recyclage

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 23/06/2026 • déchets

Difficultés du fonds VIVEA

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 23/06/2026 • agriculture

Adaptation des quais de Crest, Die, et Chorges aux trains de nuit longs

Question écrite • Ministère des transports • 16/06/2026 • transports ferroviaires

Situation des AVS dans l'enseignement agricole privé

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 09/06/2026 • enseignement agricole

Décrets de la loi sur le traitement du cancer du sein

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 09/06/2026 • assurance maladie maternité

Application de la loi visant à lutter contre la maltraitance animale

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 09/06/2026 • animaux

Gestion des déchets amiantés

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 26/05/2026 • produits dangereux

Crise laitière

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 26/05/2026 • élevage

Erreurs factuelles graves sur le FMSE

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 26/05/2026 • animaux

Accès aux droits des anciens combattants de l'Algérie, du Maroc et de Tunisie

Question écrite • Ministère des armées et des anciens combattants • 26/05/2026 • anciens combattants et victimes de guerre

Évolutions des modalités de contrôle du critère de « mise à disposition » PAC

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 26/05/2026 • agriculture

Situation des anciens bénéficiaires des travaux d'Utilité Collective (TUC)

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 21/04/2026 • retraites : généralités

Réforme de la taxe d'apprentissage

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 21/04/2026 • formation professionnelle et apprentissage

Rôle de la France dans une exploitation pétrolière en Irak

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 21/04/2026 • environnement

Plan national de lutte contre le frelon asiatique

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 21/04/2026 • animaux

Pluralisme dans les parcours d'accompagnement

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 21/04/2026 • agriculture

Pluralisme dans les instances de gouvernance

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 21/04/2026 • agriculture

Gel des mutuelles

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 07/04/2026 • assurance complémentaire

Inscription de la loi intégrale n° 2169 à l'ordre du jour

Question écrite • Ministère délégué auprès du Premier ministre, chargé de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations • 10/03/2026 • femmes

Réforme du contenu du référentiel de formation de SES

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 10/03/2026 • enseignement

Prime Ségur pour les travailleurs sociaux de la MSA

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 17/02/2026 • Mutualité sociale agricole

Abattoirs de proximité

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 17/02/2026 • élevage

Conséquences de la crise de la filière textile sur ressourceries et recycleries

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, chargé de la transition écologique • 17/02/2026 • déchets

Santé mentale

Question orale sans débat • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 20/01/2026 • santé

Difficultés rencontrées par les communautés d'énergie citoyennes

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 23/12/2025 • énergie et carburants