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Portrait de Marc Fesneau

Marc Fesneau et la loi « Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 »

Votes, amendements et interventions sur Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

Les Démocrates

Marc Fesneau a été actif sur ce dossier : 12 interventions en séance, 50 amendements (dont 0 en tant qu'auteur), et 0 votes exprimés.

Amendements

  • Cosignataire ART. 11 QUINQUIES B Tombé
  • Cosignataire ART. 10 Retiré
  • Cosignataire ART. 10 Tombé
  • Cosignataire ART. 44 Tombé
  • Cosignataire ART. 31 Adopté
  • Cosignataire ART. 20 Adopté
  • Cosignataire ART. 17 Adopté
  • Cosignataire ART. 8 BIS A Tombé
  • Cosignataire ART. 10 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 44 Tombé
  • Cosignataire ART. 44 Tombé
  • Cosignataire ART. 28 Tombé
  • Cosignataire ART. 44 Tombé
  • Cosignataire ART. 20 Tombé
  • Cosignataire ART. 17 Adopté
  • Cosignataire APRÈS ART. 8 En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 8 En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 11 En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 11 En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 6 Retiré
  • Cosignataire APRÈS ART. 36 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 21 Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 36 Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 18 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 19 Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 44 En discussion
  • Cosignataire ART. 44 Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 8 Rejeté
  • Cosignataire APRÈS ART. 26 Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 8 Retiré

… et 20 autres amendements.

Interventions en séance

vendredi 7 novembre 2025

vendredi 7 novembre 2025

  • « C’est le principal ! »
    Voir dans le contexte
  • « Au risque de gâcher la joie de tout le monde, et comme l’a indiqué un collègue du Rassemblement national, il faudrait étudier le règlement qui régit les règles d’étiquetage des produits agricoles et alimentaires. Il s’agit d’un règlement européen. Cela présente un intérêt, même… »
    Voir dans le contexte
  • « Nous sommes donc en train d’examiner des amendements qui, par nature, ne dureront pas cinq minutes du point de vue juridique ! »
    Voir dans le contexte
  • « On s’apprête donc à imposer aux producteurs, y compris ceux qui travaillent sous signe de qualité, une règle qui ne s’imposera pas aux autres. Cela ne tiendra pas dix minutes devant un tribunal ! Je suis désolé d’interrompre les réjouissances collectives mais la bataille du… »
    Voir dans le contexte

samedi 8 novembre 2025

mercredi 12 novembre 2025

  • « Le groupe Démocrates s’abstiendra très majoritairement sur le vote de l’article 45 bis visant à suspendre la réforme des retraites. Par ce choix, nous entendons ne pas faire obstacle au compromis recherché par le gouvernement, tout en rappelant que ce compromis ne saurait se… »
    Voir dans le contexte — Article 45 bis (appelé par priorité)

mardi 2 décembre 2025

jeudi 4 décembre 2025

  • « Nous en sommes à un moment fondamental, toujours dans la deuxième partie – celle des recettes –, mais je voudrais mettre en regard la question des recettes et celle des dépenses. Si nous avons besoin de recettes, c’est pour les mettre au service des Français, donc pour engager… »
    Voir dans le contexte — Suspension et reprise de la séance
  • « À la fin, nous n’aurons pas de PLFSS, parce que nous n’aurons pas su être responsables et trouver le point d’équilibre. (Applaudissements sur les bancs du groupe Dem.) Il va falloir que chacun d’entre nous fasse l’effort qui s’impose, sur les recettes – sans toutefois procéder à… »
    Voir dans le contexte — Suspension et reprise de la séance

vendredi 5 décembre 2025

Autres députés actifs sur ce texte