Questions de Karl Olive

Prise en compte des blocages en copropriété pour les logements classés F & G

Question écrite • Ministère de la ville et du logement • 23/06/2026 • logement

Attestations fiscales CNAV & MSA incomplètes

Question écrite • Ministère de l'action et des comptes publics • 23/06/2026 • impôt sur le revenu

Broyage des poussins dans la filière avicole de chair

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 28/10/2025 • élevage

Conséquences de l'arrêté du 4 août 2025

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 16/09/2025 • pharmacie et médicaments

Stage professionnels pour les jeunes diplômés

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 15/07/2025 • formation professionnelle et apprentissage

Statut des secrétaires médicales

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 15/04/2025 • professions de santé

Statut des secrétaires médicales

Question écrite • Ministère de l'action publique, de la fonction publique et de la simplification • 15/04/2025 • professions de santé

Statut des auxiliaires de puériculture

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 11/02/2025 • professions de santé

Date des élections municipales de 2032

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 11/02/2025 • élections et référendums

Prolifération inquiétante des drogues de synthèse

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 11/02/2025 • drogue

Exposition au chlorure de vinyle monomère (CVM)

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 28/01/2025 • eau et assainissement

Application de la loi sur la vente des animaux

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques • 17/12/2024 • animaux

Pollution de l'acide trifluoroacétique (TFA)

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt • 19/11/2024 • pollution

Autorisation des emballages en plastique pour les fruits et légumes

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques • 19/11/2024 • pollution

Information du consommateur sur la présence d'hexane dans les aliments

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt • 05/11/2024 • consommation

Développement de l'intelligence artificielle dans la fonction publique

Question écrite • Ministère de la fonction publique, de la simplification et de la transformation de l’action publique • 05/11/2024 • administration

Réforme du 3e cycle de pharmacie

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 29/10/2024 • professions de santé

Interrogation sur l'accessibilité des forêts françaises

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt • 29/10/2024 • bois et forêts

Dangers des fleurs et plantes importées pour les fleuristes

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt • 15/10/2024 • agriculture

Espace dématérialisé pour le paiement des amendes

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 08/10/2024 • administration

Lutte contre le dumping social en mer dans l'éolien offshore

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé de la mer et de la pêche • 08/10/2024 • travail

Renforcement de la formation routière au collège et intégration du précode

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 08/10/2024 • sécurité routière

Fonctionnement des hélicoptères de la sécurité civile

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 08/10/2024 • sécurité des biens et des personnes

Interdiction des sachets de nicotine et billes de nicotine

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 08/10/2024 • santé

Protection des acteurs industriels innovants

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie • 08/10/2024 • recherche et innovation

Conditions de travail des infirmiers libéraux

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 08/10/2024 • professions de santé

Harmonisation de l'application « France Identité »

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 08/10/2024 • papiers d'identité

Intégration des LAM et LHSS dans les logements sociaux

Question écrite • Ministère du logement et de la rénovation urbaine • 08/10/2024 • logement

Prise en charge des soins psychologiques pour les élèves harcelés

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 08/10/2024 • harcèlement

Ingérences étrangères dans les musées

Question écrite • Ministère de la culture • 08/10/2024 • défense