- Auteur ART. 7 Adopté
- Auteur ART. PREMIER Adopté
- Auteur ART. 5 Tombé
- Cosignataire APRÈS ART. 24 Irrecevable
- Auteur ART. 3 Tombé
- Auteur ART. 9 Rejeté
- Auteur ART. 3 Retiré
- Cosignataire APRÈS ART. 25 A Irrecevable
- Auteur ART. PREMIER Rejeté
- Auteur ART. 11 BIS En discussion
- Cosignataire APRÈS ART. 25 A Irrecevable
- Auteur ART. 4 Adopté
- Auteur ART. 3 Retiré
- Auteur APRÈS ART. PREMIER Adopté
- Auteur APRÈS ART. PREMIER Rejeté
- Auteur ART. PREMIER Rejeté
- Auteur APRÈS ART. PREMIER Adopté
- Auteur ART. 14 Tombé
- Auteur ART. 3 Adopté
- Auteur ART. 16 Adopté
- Auteur ART. 20 Adopté
- Auteur ART. PREMIER Adopté
- Auteur ART. 1ER BIS Tombé
- Auteur APRÈS ART. 25 D Rejeté
- Auteur ART. 4 Tombé
- Auteur ART. 2 Adopté
- Auteur ART. 5 Retiré
- Auteur ART. 2 Tombé
- Auteur ART. 5 Tombé
- Auteur ART. 3 Tombé
Julien Brugerolles et la loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie
Votes, amendements et interventions sur la loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie
Gauche Démocrate et RépublicaineJulien Brugerolles a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 30 amendements (dont 27 en tant qu'auteur), et 0 votes exprimés.
Amendements
Autres textes de Julien Brugerolles
- Pour une montagne vivante et souveraine — 14 interventions
- Mesures de justice en faveur de la revalorisation des pensions de retraites agricoles — 16 interventions
- visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur — 0 interventions
- Protection et souveraineté agricoles — 0 interventions
- Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique — 0 interventions
- Projet de loi de finances pour 2026 — 0 interventions
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 — 4 interventions
- Simplification du droit de l'urbanisme et du logement — 7 interventions
- Renforcer le contrôle du Parlement en période d’expédition des affaires courantes — 2 interventions
- Projet de loi-cadre relatif au développement des transports — 0 interventions
Autres députés actifs sur ce texte
Aucun autre député actif sur ce texte.