Questions de Jérôme Nury

Compensation des coûts indirects liés au marché carbone pour les verriers

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 31/03/2026 • industrie

Évolution tarifaire de l'offre « Tempo » d'EDF

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 27/01/2026 • énergie et carburants

Cohérence environnementale de la politique sur les emballages

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 20/01/2026 • déchets

Financement des enseignements agricoles sous contrats

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 16/12/2025 • enseignement agricole

Contrôle des engagements de la MGEN auprès de l'éducation nationale

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre de l'action et des comptes publics, chargé de la fonction publique et de la réforme de l'État • 02/12/2025 • fonction publique de l'État

Pénurie des spécialités pharmaceutiques Praluent et Repatha

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 25/11/2025 • pharmacie et médicaments

Assurance des vélos à assistance électrique

Question écrite • Ministère des transports • 25/11/2025 • cycles et motocycles

Acceptation de l'application France Identité

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 18/11/2025 • papiers d'identité

Cadre législatif sur la cryogénisation

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 21/10/2025 • mort et décès

Évolutions du contrôle technique automobile

Question écrite • Ministère des transports • 21/10/2025 • automobiles

Réduction du budget Pass'sport 2025

Question écrite • Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative • 09/09/2025 • sports

Effets indésirables du vaccin du covid-19

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 09/09/2025 • santé

Limitation et dérogation du nombre d'agrément des assistants maternels en MAM

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 09/09/2025 • professions et activités sociales

Transport sanitaire et artisans taxis

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 01/07/2025 • taxis

Frais d'enlèvement des véhicules loués lors des rave-parties illégales

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 01/07/2025 • sécurité des biens et des personnes

Situation des fonctionnaires bénéficiaires d'un congé spécial suite à la réforme

Question écrite • Ministère de l'action publique, de la fonction publique et de la simplification • 01/07/2025 • retraites : fonctionnaires civils et militaires

Taxes européennes sur les engrais azotés importés de Russie et de Biélorussie

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 01/07/2025 • politique extérieure

Location de véhicule pour les personnes en situation de handicap

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de l'autonomie et du handicap • 01/07/2025 • personnes handicapées

Droits des étudiants en situation d'handicap au-delà d'un certain âge

Question écrite • Ministère auprès de la ministre d’État, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche • 01/07/2025 • personnes handicapées

Système d'affectation des professeurs titularisés

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 01/07/2025 • fonction publique de l'État

Difficultés rencontrées par le secteur de la Coiffure

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l’économ • 01/07/2025 • commerce et artisanat

Conséquences de l'électrification massive de l'industrie automobile sur l'emploi

Question orale sans débat • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie • 03/06/2025 • industrie

Transport sanitaire et artisans taxis

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 27/05/2025 • taxis

Droits des étudiants en situation de handicap au-delà d'un certain âge

Question écrite • Ministère auprès de la ministre d’État, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche • 27/05/2025 • enseignement supérieur

Avenir de filière photovoltaïque française

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 01/04/2025 • énergie et carburants

Réglementation applicable aux boulangeries et pâtisseries le 1er mai

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé du travail et de l’emploi • 01/04/2025 • commerce et artisanat

Kit de conversion de vélo avec assistance électrique

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports • 04/02/2025 • cycles et motocycles

Réglementation et installation des distributeurs automatiques alimentaires

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie • 17/12/2024 • commerce et artisanat

Inégalités successorales après une adoption simple

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes, chargé de la famille et de la petite enfance • 10/12/2024 • donations et successions

Financement de la sécurité dans le sport

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 03/12/2024 • sports