Questions de Jean-Philippe Nilor

Difficultés accès au service publicité foncière et enregistrement en Martinique

Question écrite • Ministère de l'action et des comptes publics • 21/07/2026 • outre-mer

Situation à Cuba

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 09/06/2026 • politique extérieure

Suppression de postes d'enseignants en Martinique

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 17/02/2026 • outre-mer

Situation des missions locales dans les dits outre-mer

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 17/02/2026 • outre-mer

Jeunesse outre-mer

Question orale sans débat • Ministère des outre-mer • 20/01/2026 • outre-mer

Champs d'application du Pass Sport

Question écrite • Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative • 23/12/2025 • outre-mer

Application du MACF/CBAM et ses effets sur les régions ultrapériphériques

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 16/12/2025 • outre-mer

Affectation des enseignants originaires des territoires dits d'outre-mer

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 10/06/2025 • outre-mer

Mobilité des personnels de l'administration pénitentiaire originaires des OM

Question écrite • Ministère de la justice • 25/02/2025 • outre-mer

Situation alarmante des SIAE

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé du travail et de l’emploi • 28/01/2025 • outre-mer

Régime spécifique d'approvisionnement

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt • 10/12/2024 • outre-mer

Production locale - surfaces de vente

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie • 10/12/2024 • outre-mer

Accueil des jeunes en situation de handicap de plus de 16 ans en structure

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes, chargé des personnes en situation de handicap • 03/12/2024 • personnes handicapées

Suppression de postes à l’éducation nationale en Martinique

Question au Gouvernement • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • outre-mer

Situation assurantielle dans les outre-mer

Question au Gouvernement • Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie • assurances

Foncier en Martinique

Question au Gouvernement • Ministère de la justice • outre-mer