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Jean-Michel Brard
Horizons & Indépendants
📋
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
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Votes
21.1%
1227 / 5828 scrutins
Moyenne Assemblée: 28.1%
📝
Amendements
1
0 adoptés
Adoptés: 0
Rejetés: 1
Irrecevables: 0
Autres: 0
📜
Propositions de loi
0
en tant que 1er signataire
❓
Questions
38
38 questions écrites
Mise en œuvre des services d'aide à domicile mixtesQE
2026-03-17
Cliquer pour voir le texte
Cambriolages et insécurité en Loire-AtlantiqueQE
2026-03-17
Cliquer pour voir le texte
Situation critique du prélèvement et de la greffeQE
2026-03-17
Cliquer pour voir le texte
Dégradation du niveau en français des collégiensQE
2026-03-17
Cliquer pour voir le texte
La situation des armateurs de navires à passagersQE
2026-03-17
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Avenir de la filière conchylicoleQE
2026-02-24
Cliquer pour voir le texte
Amendes à l'encontre des ambulanciersQE
2026-02-10
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Persécution croissante des communautés chrétiennes dans le mondeQE
2026-01-20
✓ Réponse
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🏷️
Thèmes
Toute la législature
Budget & fiscalité
0 amdt / 341 votes
56.9%
Santé
0 amdt / 113 votes
9.1%
Environnement & biodiversité
0 amdt / 67 votes
5.4%
Énergie
0 amdt / 63 votes
5.1%
Institutions, démocratie & vie publique
0 amdt / 54 votes
4.3%
Outre-mer
0 amdt / 42 votes
3.4%
Égalité, discriminations & droits
0 amdt / 39 votes
3.1%
Économie & entreprises
0 amdt / 38 votes
3.0%
Comportement politique
Proximité avec son groupe
85.2%
Proximité avec les autres groupes
DR
81.3%
EPR
74.7%
DEM
73.1%
NI
70.7%
LIOT
70.5%
UDDPLR
68.6%
Derniers votes
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2026-02-25
SOC
POUR
l'amendement n° 4 de M. Valletoux à l'article 6 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (seconde délibération) (deuxième lecture).
2026-02-25
POUR
l'ensemble de la proposition de loi visant à garantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs (deuxième lecture).
2026-02-25
SOC
POUR
l'amendement n° 1 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 4 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (seconde délibération) (deuxième lecture).
2026-02-25
DR
CONTRE
l'article 4 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (seconde délibération) (deuxième lecture).
2026-02-25
DR
CONTRE
l'article 6 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (seconde délibération) (deuxième lecture).
2026-02-25
SOC
POUR
l'amendement n° 5 de M. Valletoux à l'article 9 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (seconde délibération) (deuxième lecture).
2026-02-25
DR
POUR
le sous-amendement n° 6 de Mme Gruet à l'amendement n° 3 de M. Valletoux à l'article 2 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (seconde délibération) (deuxième lecture).
2026-02-25
SOC
POUR
l'amendement n° 3 de M. Valletoux à l'article 2 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (seconde délibération) (deuxième lecture).
2026-02-25
DR
POUR
l'amendement n° 8 de M. Hetzel à l'article 4 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (seconde délibération) (deuxième lecture).
2026-02-25
DR
CONTRE
l'article 9 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (seconde délibération) (deuxième lecture).
Derniers amendements
Voir tous →
2026-02-20
A_DISCUTER
Coauteur
Article ART. 12
relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales
2026-02-20
DISCUTE
Coauteur
Article ART. 21
relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales
2026-02-20
DISCUTE
Coauteur
Article ART. 2 BIS A
relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales
2026-02-20
A_DISCUTER
Coauteur
Article ART. 13 BIS
relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales
2026-02-20
A_DISCUTER
Coauteur
Article ART. 16
relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales
2026-02-20
A_DISCUTER
Coauteur
Article ART. 10 QUATER
relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales
2026-02-20
IRRECEVABLE_40
Coauteur
Article ART. 24 BIS
relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales
2026-02-20
A_DISCUTER
Coauteur
Article ART. 12 TER
relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales
2026-02-20
A_DISCUTER
Coauteur
Article ART. 16
relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales
2026-02-20
DISCUTE
Coauteur
Article ART. 22
relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales
2026-02-20
A_DISCUTER
Coauteur
Article ART. 21 BIS
relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales
2026-02-20
A_DISCUTER
Coauteur
Article APRÈS ART. 6 BIS
relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales
2026-02-12
DISCUTE
Coauteur
Article ART. 4
relative au droit à l'aide à mourir
2026-02-12
IRRECEVABLE_40
Coauteur
Article ART. 6
relative au droit à l'aide à mourir
2026-02-12
IRRECEVABLE_40
Coauteur
Article ART. 6
relative au droit à l'aide à mourir
2026-02-12
IRRECEVABLE_40
Coauteur
Article ART. 15
relative au droit à l'aide à mourir
2026-02-12
DISCUTE
Coauteur
Article ART. 17
relative au droit à l'aide à mourir
2026-02-12
DISCUTE
Coauteur
Article ART. 4
relative au droit à l'aide à mourir
2026-02-12
DISCUTE
Coauteur
Article ART. 14
relative au droit à l'aide à mourir
2026-02-11
RETIRE
Coauteur
Article ART. 5
relative au droit à l'aide à mourir