Questions de Jean-Luc Fugit

Concertations A46 Sud

Question orale sans débat • Ministère des transports • 27/01/2026 • voirie

Clarifier l'exécution de l'article L. 294-1 III bis du code de l'énergie

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie • 11/02/2025 • collectivités territoriales

Sans titre

Question au Gouvernement • Ministère de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt • agriculture

Mort de Quentin Deranque

Question au Gouvernement • Ministère de la justice • sécurité des biens et des personnes

Programmation pluriannuelle de l’énergie

Question au Gouvernement • Ministère délégué, porte-parole du Gouvernement auprès du Premier ministre, et ministère délégué, chargé de l'énergie auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, • énergie et carburants