Questions de Jean-François Portarrieu

Accès aux places d'examen du permis de conduire

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 21/04/2026 • examens, concours et diplômes

Reconnaissance des problèmes liés au retrait-gonflement d'argile

Question orale sans débat • Ministère de l'intérieur • 10/02/2026 • catastrophes naturelles

Virus West Nile en Haute-Garonne

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 07/10/2025 • maladies

Conséquences des invasions de varroas pour les apiculteurs

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 05/08/2025 • agriculture

Spécificités territoriales de la fonction publique

Question écrite • Ministère de l'action publique, de la fonction publique et de la simplification • 08/07/2025 • fonction publique territoriale

Déploiement du plan de création de nouvelles gendarmeries

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 04/02/2025 • gendarmerie

Évolution de la loi Besson

Question orale sans débat • Ministère de l'intérieur • 07/01/2025 • gens du voyage

Eclairage arrière des vélos et conditions de circulation à deux de front

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé des transports • 17/12/2024 • cycles et motocycles

Communication des limitations de tonnage pour les véhicules arrivant sur un pont

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé des transports • 03/12/2024 • transports routiers

Accès au logement des agents publics

Question écrite • Ministère de la fonction publique, de la simplification et de la transformation de l’action publique • 29/10/2024 • logement : aides et prêts

Occupations illicites de terrains publics ou privés par les gens du voyage

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l'intérieur, chargé de la sécurité du quotidien • 29/10/2024 • gens du voyage

Chancre coloré du platane : traitements et compensations

Question écrite • Ministère du partenariat avec les territoires et de la décentralisation • 29/10/2024 • bois et forêts

Situation des vignerons exploitants en activité secondaire

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt • 29/10/2024 • agriculture

Situation des pépiniéristes viticoles

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt • 29/10/2024 • agriculture

Difficultés de la filière viticole

Question au Gouvernement • Ministère de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt • agriculture