Isabelle Rauch

Questions de Isabelle Rauch

Députée — Moselle (9) HOR

40 questions posées au gouvernement

Appel d'offres concernant la gestion du 39 77

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 20/05/2025 • aide aux victimes

Répondue

Responsabilité élargie des producteurs dans le secteur du bâtiment

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 13/05/2025 • bâtiment et travaux publics

Répondue

Délais de paiement des prestations des traducteurs et interprètes

Question écrite • Ministère de la justice • 08/04/2025 • professions judiciaires et juridiques

Répondue

Prise en charge des patients atteints du syndrome de Smith-Magenis

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 08/04/2025 • pharmacie et médicaments

Répondue

Discriminations à l'emploi pour les personnes atteintes de maladies chroniques

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 25/02/2025 • discriminations

Répondue

Affiliation sociale des enfants de travailleurs frontaliers

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 18/02/2025 • assurance maladie maternité

Répondue

Situation des centres de soins infirmiers

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 15/10/2024 • établissements de santé

Répondue

Lutte contre les discriminations femmes-hommes

Question au Gouvernement • Ministère délégué auprès du Premier ministre, chargé de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations • égalité des sexes et parité

Répondue

Quatrième plan national maladies rares

Question au Gouvernement • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • maladies

Répondue

Souveraineté de l’Union européenne

Question au Gouvernement • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • Union européenne

Répondue
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