Questions de Hubert Ott

Faciliter les titres de séjour pour les secteurs économiques en difficulté

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 17/06/2025 • étrangers

Nécessité d'une véritable reconnaissance statutaire et salariale des AESH

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 10/06/2025 • enseignement

Pression fiscale sur les chambres d'hôtes et préservation du tourisme rural

Question orale sans débat • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du tourisme • 03/06/2025 • tourisme et loisirs

Prise en charge des analyses post-3 mois de grossesse pour malformations foetales

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 20/05/2025 • assurance maladie maternité

Pénurie d'inspecteurs du permis de conduire

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports • 29/04/2025 • examens, concours et diplômes

Accès à la culture en lycée : quelles alternatives au pass Culture ?

Question écrite • Ministère de la culture • 29/04/2025 • enseignement secondaire

La modification du soutien au photovoltaïque

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie • 22/04/2025 • énergie et carburants

Sur la place du Tibet dans la muséologie du musée Guimet

Question écrite • Ministère de la culture • 18/03/2025 • culture

Étendre l'indemnité de risque aux agents des services fermés en psychiatrie

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 25/02/2025 • fonction publique hospitalière

Droit à la différenciation et fermetures de classes en montagne

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 25/02/2025 • enseignement

Conséquences de la grève des hydrogéologues agréés

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 18/02/2025 • eau et assainissement

Difficultés des SDIS face à la hausse des coûts d'assurance

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 18/02/2025 • assurances

Amélioration de l'accès aux défibrillateurs automatisés externes (DAE)

Question orale sans débat • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 28/01/2025 • santé

Prolongement du dispositif de distinction de l'écocontribution

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 28/01/2025 • déchets

Impact du décret n°2024-954 sur la sécurité des soins et la spécialisation IBODE

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 17/12/2024 • propriété intellectuelle

Dysfonctionnements du guichet unique pour les formalités d'entreprises

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie • 26/11/2024 • entreprises

Facilitation des départs anticipés à la retraite en cas de pénibilité

Question écrite • Ministère du travail et de l’emploi • 12/11/2024 • retraites : généralités

Critères d'éligibilité à la dotation de soutien pour les aménités rurales

Question écrite • Ministère du partenariat avec les territoires et de la décentralisation • 29/10/2024 • communes

Position dominante de SILAE et impact sur l'indépendance de nos entreprises

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie • 22/10/2024 • entreprises

Création d'un dispositif de cumul chômage - vendanges

Question écrite • Ministère du travail et de l’emploi • 08/10/2024 • chômage

Otages en Iran

Question au Gouvernement • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • politique extérieure

Acceptabilité de la transition écologique

Question au Gouvernement • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • environnement

Souveraineté industrielle et sanitaire

Question au Gouvernement • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • entreprises

Crise agricole

Question au Gouvernement • Ministère de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt • agriculture