Questions de Hubert Brigand

Dommages collatéraux de la fièvre catarrhale ovine

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 01/04/2025 • élevage

Droits de douane sur les alcools

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 01/04/2025 • alcools et boissons alcoolisées

Marchés des engrais

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 01/04/2025 • agriculture

Gestion de l'eau

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 01/04/2025 • agriculture

Exercice des pharmaciens d'officine dans les établissements de santé

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 25/03/2025 • pharmacie et médicaments

Mise en oeuvre du programme EVARS

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 18/03/2025 • enseignement

Conséquences des ZFE sur les déplacements des citoyens ruraux

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 18/03/2025 • automobiles

Pension de réversion au bénéfice des couples pacsés

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 04/03/2025 • retraites : généralités

Défense de l'apprentissage

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 04/03/2025 • formation professionnelle et apprentissage

Déblocage FEADER

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 04/03/2025 • agriculture

Lutte contre le marché parallèle de la vente de tabac

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 18/02/2025 • commerce et artisanat

REP PMCB augmentation des éco-contributions

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 28/01/2025 • bois et forêts

Convention tarifaire pour 2025 entre la CNAM et les entreprises de taxis

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 10/12/2024 • taxis

Indemnisation des sinistrés victimes d'intempéries

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 15/10/2024 • assurances

Conséquences des ondes électromagnétiques sur les animaux d'élevage

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt • 08/10/2024 • élevage

Mode de scrutin dans les communes rurales

Question au Gouvernement • Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • élections et référendums

Économies et mesures en faveur de l'emploi en milieu rural

Question au Gouvernement • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics • ruralité