Guillaume Lepers

Questions de Guillaume Lepers

Député — Lot-et-Garonne (3) DR

19 questions posées au gouvernement

Règles du salut des porte-drapeaux lors des cérémonies patriotiques

Question écrite • Ministère des armées et des anciens combattants • 31/03/2026 • anciens combattants et victimes de guerre

En attente

Situation des hôpitaux de Lot-et-Garonne

Question orale sans débat • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 27/01/2026 • établissements de santé

Répondue

Correction nécessaire de la loi de 2022 sur les Harkis

Question écrite • Ministère des armées et des anciens combattants • 16/12/2025 • anciens combattants et victimes de guerre

Répondue

Maintien du remboursement des soins ostéopathiques par les mutuelles

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 11/11/2025 • professions de santé

En attente

Création d'un code professionnel distinct pour les socio-coiffeurs

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 04/11/2025 • commerce et artisanat

Répondue

Délais examen permis de conduire en Lot-et-Garonne

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 17/06/2025 • examens, concours et diplômes

Répondue

Prise en charge de la dépendance en EHPAD

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 20/05/2025 • dépendance

Répondue

Mise en oeuvre du pacte de la haie

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 20/05/2025 • agriculture

Répondue

Suppression du Fonds de soutien aux activités périscolaires (FSDAP)

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé de la ville • 13/05/2025 • communes

Répondue

Réorientation brutale du cadre de la production d'énergie photovoltaïque

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie • 25/03/2025 • énergie et carburants

Répondue

Amiante dans les carrières alluvionnaires françaises

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie • 25/02/2025 • produits dangereux

Répondue

Distinction fiscale entre les gîtes et les biens loués sur des plateformes

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du tourisme • 18/02/2025 • tourisme et loisirs

Répondue

Concurrence déloyale du e-commerce asiatique

Question orale sans débat • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 11/02/2025 • commerce extérieur

Répondue

Commerce en ligne

Question au Gouvernement • Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat, du tourisme et du pouvoir d’achat • commerce extérieur

Répondue

Insécurité dans les territoires ruraux

Question au Gouvernement • Ministère de l'intérieur • crimes, délits et contraventions

Répondue

Report de l’examen de la proposition de loi Duplomb sur l’agriculture

Question au Gouvernement • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • agriculture

Répondue

Politique de sécurité

Question au Gouvernement • Ministère auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur • ordre public

Répondue

Financement des collectivités locales

Question au Gouvernement • Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • collectivités territoriales

Répondue

Inondations dans le Lot-et-Garonne

Question au Gouvernement • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, chargé de l'industrie • catastrophes naturelles

Répondue