Questions de Eric Liégeon
Député — Doubs (5) DR
43 questions posées au gouvernement
Liberté d'exercice des courtiers
Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 25/03/2025 • banques et établissements financiers
Contrôles fiscaux - entreprises horticoles
Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie • 25/03/2025 • agriculture
Prime Ségur- financement dans le secteur sanitaire, social, médicosocial privé
Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 25/02/2025 • institutions sociales et médico sociales
Situation des jeunes ruraux, suites données aux rapport de l'IGAS
Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé de la ruralité • 18/02/2025 • ruralité
Lutte contre le gaspillage de médicaments
Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 18/02/2025 • pharmacie et médicaments
Don de plasma, quelles suites aux conclusions du rapport du CCNE ?
Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 04/02/2025 • sang et organes humains
Pass Culture, renforcer son efficacité en milieu rural
Question écrite • Ministère de la culture • 04/02/2025 • ruralité
Avenir des micro-crèches
Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé du travail et de l’emploi • 28/01/2025 • professions et activités sociales
MaPrimeRénov', révision du barème pour le chauffage au bois : conséquences
Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie • 10/12/2024 • énergie et carburants
Aménagement et sécurisation de la RN 57 dans le Haut-Doubs
Question orale sans débat • Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé des transports • 19/11/2024 • transports routiers
Énergie photovoltaïque
Question au Gouvernement • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie • énergie et carburants
Projet de loi d’orientation agricole
Question au Gouvernement • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • agriculture
Dermatose nodulaire contagieuse
Question au Gouvernement • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • agriculture