Questions de Emmanuel Taché
Député — Bouches-du-Rhône (16) RN
52 questions posées au gouvernement
Signalisation de clôtures et barrages en travers des lieux de passage
Question écrite • Ministère de l'intérieur • 26/08/2025 • sécurité des biens et des personnes
Désarmement d'un site pyrotechnique sensible à Saint-Martin-de-Crau
Question écrite • Ministère des armées • 26/08/2025 • produits dangereux
Gestion des OQTF et éloignement des étrangers en situation irrégulière
Question écrite • Ministère de l'intérieur • 26/08/2025 • étrangers
Précarité étudiante
Question écrite • Ministère auprès de la ministre d’État, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche • 26/08/2025 • enseignement supérieur
Explosion des cotisations d'assurance pour les manadiers
Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 26/08/2025 • élevage
Trafic et usage de stupéfiants à Tarascon
Question écrite • Ministère de l'intérieur • 26/08/2025 • drogue
Multiplication des agressions sur les agents pénitentiaires d'Arles et Tarascon
Question écrite • Ministère de la justice • 05/08/2025 • lieux de privation de liberté
Abattages de bovins pour DNC : quelle marge pour sauver les animaux sains ?
Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 29/07/2025 • élevage
Fret ferroviaire à l'arrêt : l'exemple alarmant de la plateforme de Miramas
Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports • 01/07/2025 • transports ferroviaires
Sécurité des gazoducs et oléoducs de la Crau : incidents 2009 et 2025
Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 01/07/2025 • sécurité des biens et des personnes
Destruction des invendus en grande surface : impact sur les épiceries solidaires
Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 01/07/2025 • économie sociale et solidaire
Suspension non concertée de la chasse sur plusieurs espèces migratrices
Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 01/07/2025 • chasse et pêche
Nouvelle redevance sur l'eau potable : danger pour les maraîchers de Camargue
Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 01/07/2025 • agriculture
Mobilisation des taxis : appel à une concertation urgente
Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 03/06/2025 • assurance maladie maternité
Urgence pour la pêche méditerranéenne et disparition de la pêche artisanale
Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 27/05/2025 • aquaculture et pêche professionnelle
Défis du marché locatif à Arles
Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé du logement • 01/04/2025 • logement
Suivi des OQTF dans la 16ème circonscription des Bouches-du-Rhône
Question écrite • Ministère de l'intérieur • 01/04/2025 • étrangers
Explosion des cotisations d'assurance pour les manadiers
Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 01/04/2025 • élevage
Non à la nouvelle taxe sur les emballages
Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 01/04/2025 • commerce et artisanat
Alerte sur la hausse de la délinquance
Question orale sans débat • Ministère de l'intérieur • 25/02/2025 • sécurité des biens et des personnes
Suppression du GSP de Tarascon
Question écrite • Ministère de l'intérieur • 18/02/2025 • police
Situation du groupe Fibre Excellence
Question au Gouvernement • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, chargé de l'intelligence artificielle et du numérique • industrie