Emmanuel Taché

Questions de Emmanuel Taché

Député — Bouches-du-Rhône (16) RN

52 questions posées au gouvernement

Signalisation de clôtures et barrages en travers des lieux de passage

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 26/08/2025 • sécurité des biens et des personnes

Répondue

Désarmement d'un site pyrotechnique sensible à Saint-Martin-de-Crau

Question écrite • Ministère des armées • 26/08/2025 • produits dangereux

Répondue

Gestion des OQTF et éloignement des étrangers en situation irrégulière

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 26/08/2025 • étrangers

En attente

Précarité étudiante

Question écrite • Ministère auprès de la ministre d’État, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche • 26/08/2025 • enseignement supérieur

En attente

Explosion des cotisations d'assurance pour les manadiers

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 26/08/2025 • élevage

Répondue

Trafic et usage de stupéfiants à Tarascon

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 26/08/2025 • drogue

Répondue

Multiplication des agressions sur les agents pénitentiaires d'Arles et Tarascon

Question écrite • Ministère de la justice • 05/08/2025 • lieux de privation de liberté

En attente

Abattages de bovins pour DNC : quelle marge pour sauver les animaux sains ?

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 29/07/2025 • élevage

En attente

Fret ferroviaire à l'arrêt : l'exemple alarmant de la plateforme de Miramas

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports • 01/07/2025 • transports ferroviaires

Répondue

Sécurité des gazoducs et oléoducs de la Crau : incidents 2009 et 2025

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 01/07/2025 • sécurité des biens et des personnes

Répondue

Destruction des invendus en grande surface : impact sur les épiceries solidaires

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 01/07/2025 • économie sociale et solidaire

Répondue

Suspension non concertée de la chasse sur plusieurs espèces migratrices

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 01/07/2025 • chasse et pêche

Répondue

Nouvelle redevance sur l'eau potable : danger pour les maraîchers de Camargue

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 01/07/2025 • agriculture

Répondue

Mobilisation des taxis : appel à une concertation urgente

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 03/06/2025 • assurance maladie maternité

En attente

Urgence pour la pêche méditerranéenne et disparition de la pêche artisanale

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 27/05/2025 • aquaculture et pêche professionnelle

Répondue

Défis du marché locatif à Arles

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé du logement • 01/04/2025 • logement

Répondue

Suivi des OQTF dans la 16ème circonscription des Bouches-du-Rhône

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 01/04/2025 • étrangers

Répondue

Explosion des cotisations d'assurance pour les manadiers

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 01/04/2025 • élevage

Répondue

Non à la nouvelle taxe sur les emballages

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 01/04/2025 • commerce et artisanat

En attente

Alerte sur la hausse de la délinquance

Question orale sans débat • Ministère de l'intérieur • 25/02/2025 • sécurité des biens et des personnes

Répondue

Suppression du GSP de Tarascon

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 18/02/2025 • police

Répondue

Situation du groupe Fibre Excellence

Question au Gouvernement • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, chargé de l'intelligence artificielle et du numérique • industrie

Répondue
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