Questions de Emmanuel Taché

Commission CHAMP : conditions d'accès et de fonctionnement

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 07/07/2026 • agriculture

Recrudescence des violences à l'encontre des forces de l'ordre

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 26/05/2026 • police

Transparence et affectation de la fiscalité automobile pesant sur les ménages

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 26/05/2026 • impôts et taxes

Relance du service Autotrain face à la hausse des coûts du carburant

Question écrite • Ministère des transports • 19/05/2026 • transports ferroviaires

Les revendications de la FNATH face à l'inaction de l'État

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 19/05/2026 • personnes handicapées

Crise du bâtiment : l'inaction du Gouvernement menace l'artisanat français

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 19/05/2026 • bâtiment et travaux publics

Audiovisuel public : crise du pluralisme et dérives financières

Question écrite • Ministère de la culture • 19/05/2026 • audiovisuel et communication

Faillites en chaîne : l'échec macroniste précipite l'industrie française

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 12/05/2026 • entreprises

Surpopulation carcérale et pénurie de surveillants : l'urgence régalienne

Question écrite • Ministère de la justice • 05/05/2026 • lieux de privation de liberté

Réindustrialisation : freins, investissements et stratégie de relance

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 28/04/2026 • industrie

Blanchiment d'espèces : contrôles et signalements en restauration rapide

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 28/04/2026 • hôtellerie et restauration

Marché européen de l'électricité : impacts des interconnexions sur la France

Question écrite • Ministère délégué, porte-parole du Gouvernement auprès du Premier ministre, et ministère délégué, chargé de l'énergie auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, • 28/04/2026 • énergie et carburants

Blanchiment et narcotrafic : fermetures administratives insuffisantes

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l'intérieur • 28/04/2026 • drogue

Conséquences de la suppression de la reprise gratuite des déchets du BTP

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 28/04/2026 • déchets

Hausse des coûts d'irrigation en Crau et fragilisation du système agricole

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 28/04/2026 • agriculture

Crise écoles dans le 13 : proximité et infrastructures urgentes

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 21/04/2026 • enseignement

Crise du dispositif Asalée et déséquilibres du système de santé public

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 14/04/2026 • santé

Conchyliculture en crise face à l'envolée des coûts

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, chargé de la mer et de la pêche • 14/04/2026 • aquaculture et pêche professionnelle

Crise du transport routier en PACA et l'urgence d'une réponse gouvernementale

Question écrite • Ministère des transports • 31/03/2026 • transports routiers

Reconversion des infirmiers vers l'esthétique et les risques pour le système

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 31/03/2026 • professions de santé

Entrée en vigueur du décret sur la sécurité des soignants

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 24/02/2026 • professions de santé

Jachères littorales et protection forte : impacts sur la conchyliculture

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 24/02/2026 • aquaculture et pêche professionnelle

Protection des assistantes maternelles contre les impayés de salaires

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 10/02/2026 • professions et activités sociales

Crise de l'hôpital public et menaces sur le centre hospitalier d'Arles

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 10/02/2026 • établissements de santé

Influenza aviaire en Camargue : enjeux sanitaires et environnementaux

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 10/02/2026 • biodiversité

Maîtrise du coût des assurances habitation pour les ménages

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 10/02/2026 • assurances

Sauvegarde du site industriel Fibre Excellence à Tarascon

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 27/01/2026 • industrie

Prévention de la tuberculose bovine et enseignements de la crise de la DNC

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 27/01/2026 • élevage

Cession de Biogaran et menaces pour la souveraineté sanitaire et industrielle

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 13/01/2026 • pharmacie et médicaments

Assurance des manadiers : Emmanuel Taché alerte de nouveau le Gouvernement

Question orale sans débat • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 02/12/2025 • élevage