Questions de Emmanuel Maurel

Démantèlement programmé du service du contrôle médical

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 21/01/2025 • assurance maladie maternité

La nécessité de réduire les nuisances sonores dues au trafic aérien

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé des transports • 10/12/2024 • nuisances

Limitation de l'accès au dispositif d'aide aux vacances de la CAF

Question écrite • Ministère des solidarités, de l’autonomie et de l’égalité entre les femmes et les hommes • 03/12/2024 • tourisme et loisirs

Démantèlement programmé du service du contrôle médical

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 26/11/2024 • accidents du travail et maladies professionnelles

Défense des entreprises industrielles

Question au Gouvernement • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie

Ressources de l’Agefiph

Question au Gouvernement • Ministère du travail et de l’emploi • personnes handicapées

Hébergement des données de santé par Microsoft

Question au Gouvernement • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’intelligence artificielle et du numérique • numérique

Soutien à la recherche et à l’industrie

Question au Gouvernement • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • numérique

Relations avec les États-Unis

Question au Gouvernement • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, chargé de l'industrie • politique extérieure

Accord commercial entre l’Union européenne et les États-Unis

Question au Gouvernement • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • politique extérieure