Emmanuel Grégoire

Questions de Emmanuel Grégoire

Député — Paris (7) SOC

52 questions posées au gouvernement

Réduction du nombre de postes ouverts à l'internat en gynécologie médicale

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 27/05/2025 • médecine

Répondue

Situation de deux enfants retenus aux États-Unis

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 27/05/2025 • enfants

Répondue

Propos discriminatoires tenus par Monsieur le ministre de l'intérieur

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 13/05/2025 • laïcité

En attente

Réforme systémique des bourses et arbitrages budgétaires pour le PLF 2026

Question écrite • Ministère auprès de la ministre d’État, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche • 13/05/2025 • enseignement supérieur

Répondue

Inapplicabilité du décret relatif à la réglementation sonore pour les festivals

Question écrite • Ministère de la culture • 13/05/2025 • arts et spectacles

Répondue

Situation des otages arméniens en Azerbaïdjan

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 22/04/2025 • politique extérieure

Répondue

Hébergement d'urgence et centres d'accueil temporaire

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé du logement • 08/04/2025 • logement

Répondue

Interdiction de la vente de chiens et de chats en animalerie

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 08/04/2025 • animaux

Répondue

Augmentation des loyers des résidences universitaires gérées par les Crous

Question écrite • Ministère auprès de la ministre d’État, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche • 18/03/2025 • enseignement supérieur

Répondue

Suppression des décharges d'enseignement pour les directeurs d'école

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 18/03/2025 • enseignement maternel et primaire

Répondue

Régulation des usages de la cryolipolyse

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 11/03/2025 • santé

En attente

Déclarations de Mme la ministre de la culture sur l'Arcom

Question écrite • Premier ministre • 04/03/2025 • audiovisuel et communication

En attente

Dérives de l'enseignement supérieur privé à but lucratif

Question orale sans débat • Ministère auprès de la ministre d’État, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche • 25/02/2025 • enseignement privé

Répondue

Montée des violences perpétrées par des groupuscules d'extrême droite

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 25/02/2025 • sécurité des biens et des personnes

Répondue

Réforme du mode de scrutin « PLM »

Question écrite • Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • 11/02/2025 • élections et référendums

Répondue

Lutte contre le cybersexisme

Question écrite • Ministère délégué auprès du Premier ministre, chargé de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations • 04/02/2025 • harcèlement

Répondue

Sauver le dispositif « Talents du service public »

Question écrite • Ministère de la fonction publique, de la simplification et de la transformation de l’action publique • 24/12/2024 • fonctionnaires et agents publics

Répondue

Financement de l'Institut de formation en psychomotricité de Sorbonne université

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 24/12/2024 • enseignement supérieur

Répondue

Travaux de rénovation énergétique et MaPrimeRénov'

Question écrite • Ministère du logement et de la rénovation urbaine • 03/12/2024 • logement : aides et prêts

Répondue

Shein

Question au Gouvernement • Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat, du tourisme et du pouvoir d’achat • entreprises

Répondue

Précarité étudiante

Question au Gouvernement • Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche • enseignement supérieur

Répondue

Réforme de l’audiovisuel public

Question au Gouvernement • Ministère délégué auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement • audiovisuel et communication

Répondue
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