Questions de Emmanuel Blairy

Application de l'article L. 142-4 par les SAFER

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 11/08/2026 • agriculture

Agressions répétées maires et élus locaux

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 28/07/2026 • élus

FNGIR et petites communes

Question écrite • Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • 28/07/2026 • communes

Escroqueries relatives aux dons animaliers

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, chargé de la transition écologique • 23/06/2026 • animaux

Arrêt de commercialisation Vitamine A Dulcis

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 12/05/2026 • pharmacie et médicaments

Élargissement des compétences des gardes-particuliers

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 07/04/2026 • sécurité des biens et des personnes

Définition du mot « itinérance » dans le monde circassien

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 17/03/2026 • animaux

Nombre enfants disparus

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 10/03/2026 • sécurité des biens et des personnes

Nombre VHU police et gendarmerie

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 10/03/2026 • automobiles

Interdiction vente en ligne de chiens et chats par les animaleries

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 10/03/2026 • animaux

Absence décret sanction de la vente de chiens et de chats en animalerie

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 10/03/2026 • animaux

Revitalisation des centres-bourgs

Question orale sans débat • Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat, du tourisme et du pouvoir d’achat • 20/01/2026 • commerce et artisanat

Chiffres vols animaux

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 30/12/2025 • animaux

Permis pour les engins de travaux publics

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 09/12/2025 • bâtiment et travaux publics

"Zéro phyto" et petites communes

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 05/08/2025 • communes

Pièges à colle

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 29/07/2025 • animaux

Coût abandon des animaux pour les contribuables

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 22/07/2025 • animaux

Discrimination à embauche - emploi des séniors

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 17/06/2025 • discriminations

Chasse et handicap

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 03/06/2025 • personnes handicapées

Paiement des congés payés des assistantes maternelles en congés maladies

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 27/05/2025 • travail

Endettement des particuliers suite aux faillites de sociétés de rénovation

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 08/04/2025 • consommation

Sophrologie en milieu hospitalier

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 01/04/2025 • fin de vie et soins palliatifs

Protocole d'allocutions cérémonies officielles

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 01/04/2025 • cérémonies publiques et fêtes légales

Chiffres des morts par étouffement en France

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 25/03/2025 • mort et décès

Prêts aidés pour les agriculteurs

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 11/03/2025 • agriculture

Montée de l'insécurité et les moyens alloués aux forces de l'ordre

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 11/02/2025 • sécurité des biens et des personnes

Budget alloué à l'ADMR

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 14/01/2025 • services à la personne

FCO et difficultés rencontrées par les exploitants agricoles

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 14/01/2025 • élevage

Elargissement des compétences des gardes-particuliers

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 10/12/2024 • sécurité des biens et des personnes

Non-remboursement des médicaments liés aux effets secondaires des traitements

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 10/12/2024 • pharmacie et médicaments