Questions de Denis Masséglia

DNA et obligation du DAB+ dans tous les véhicules

Question écrite • Ministère des transports • 10/03/2026 • télécommunications

Stratégie nationale esport 2025

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’intelligence artificielle et du numérique • 09/09/2025 • sports

Dotation globale de fonctionnement des communes nouvelles

Question écrite • Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • 03/06/2025 • communes

Absence de décret pour l'obligation d'honorabilité des encadrants esport

Question écrite • Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative • 29/04/2025 • sports

Moratoire sur le décret son

Question écrite • Ministère de la culture • 29/04/2025 • arts et spectacles

Décret relatif à la réglementation de la profession de toiletteur pour animaux

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l’économ • 25/02/2025 • animaux

Crédit d'impôt aide à domicile élargi aux bénéficiaires de l'APA et de la PCH

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics • 28/01/2025 • personnes handicapées

Fermeture du site Michelin à Cholet

Question au Gouvernement • Ministère du travail et de l’emploi • emploi et activité

Exemption des multinationales américaines de l'impôt minimum mondial

Question au Gouvernement • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • politique extérieure