David Taupiac

Questions de David Taupiac

Député — Gers (2) LIOT

48 questions posées au gouvernement

Impacts préoccupants de la révision tarifaire S21 sur la filière photovoltaïque

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie • 01/04/2025 • énergie et carburants

Répondue

Généralisation du dépistage de l'amyotrophie spinale

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 25/03/2025 • maladies

Répondue

Accès des apprentis mineurs au covoiturage dans les territoires ruraux

Question écrite • Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • 25/03/2025 • formation professionnelle et apprentissage

Répondue

Devenir des écoles rurales dans le Gers

Question orale sans débat • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 04/03/2025 • enseignement

Répondue

Conséquences de la réorganisation térritoriale de DGAC pour les agents TSEEAC

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé des transports • 10/12/2024 • transports aériens

Répondue

Révision barème aide MaPrimeRenov' pour le chauffage au bois

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie • 03/12/2024 • énergie et carburants

Répondue

Protection des éleveurs face aux conséquences de la FCO 3 et 8

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt • 19/11/2024 • élevage

Répondue

Dérogation à la formation « certibiocide désinfectants » pour les vétérinaires

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques • 12/11/2024 • professions de santé

Répondue

Protection des TPE/PME françaises de la prédation économique internationale

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie • 12/11/2024 • entreprises

Répondue

Pérennité de la filière de production de noisettes française

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt • 05/11/2024 • agriculture

En attente

Crise économique et sociale dans les territoires

Question au Gouvernement • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • politique extérieure

Répondue

Centre hospitalier du Gers

Question au Gouvernement • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • établissements de santé

Répondue

Prévention de la grippe aviaire dans la filière avicole

Question au Gouvernement • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • agriculture

Répondue

Grève des taxis

Question au Gouvernement • Ministère des solidarités, de l’autonomie et de l’égalité entre les femmes et les hommes • taxis

Répondue

Difficultés à l'exportation de la filière des spiritueux

Question au Gouvernement • Ministère de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt • commerce extérieur

Répondue

Calamités agricoles dans le Gers

Question au Gouvernement • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • agriculture

Répondue

Crise agricole

Question au Gouvernement • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • agriculture

Répondue

Crise de la viticulture

Question au Gouvernement • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • agriculture

Répondue
← Précédent Page 2 / 2