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Portrait de Daniel Grenon

Daniel Grenon et la loi « Projet de loi de finances pour 2026 »

Votes, amendements et interventions sur Projet de loi de finances pour 2026

Non inscrit

Daniel Grenon a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 17 amendements (dont 17 en tant qu'auteur), et 0 votes exprimés.

Amendements

  • Auteur APRÈS ART. 2 Irrecevable
  • Auteur ART. 49 En discussion
  • Auteur APRÈS ART. 12 Irrecevable
  • Auteur ART. 49 Irrecevable
  • Auteur ART. 49 Irrecevable
  • Auteur ART. 49 En discussion
  • Auteur APRÈS ART. 77 Irrecevable
  • Auteur APRÈS ART. 77 En discussion
  • Auteur ART. 49 En discussion
  • Auteur ART. 49 En discussion
  • Auteur ART. 49 En discussion
  • Auteur ART. 49 En discussion
  • Auteur ART. 49 Tombé
  • Auteur ART. 49 Rejeté
  • Auteur ART. 49 Irrecevable
  • Auteur APRÈS ART. 12 Retiré
  • Auteur APRÈS ART. 2 Rejeté