Questions de Constance de Pélichy

Maladies chroniques et reconnaissance en ALD

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 27/05/2025 • maladies

Lutte contre l'augmentation des déchets textiles issus de la fast fashion

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l’économ • 27/05/2025 • déchets

Politiques en faveur de l'activité physique des jeunes

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 20/05/2025 • jeunes

Inégal bénéfice des actions financées par la CVEC

Question écrite • Ministère auprès de la ministre d’État, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche • 20/05/2025 • enseignement supérieur

Prévention du cytomégalovirus chez les femmes enceintes

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 13/05/2025 • santé

Statut des aides-soignants

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 13/05/2025 • professions de santé

Vidéosurveillance et dépôts sauvages

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 13/05/2025 • déchets

Limites de l'intervention de la police municipale

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 29/04/2025 • police

Première année de médecine dans tous les départements

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 15/04/2025 • médecine

Politique de prévention des violences conjugales

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 15/04/2025 • femmes

Santé mentale des jeunes

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 08/04/2025 • santé

Protection des données personnelles des consommateurs

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 25/03/2025 • nouvelles technologies

Accès aux logements étudiants dans les résidences étudiantes privées

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé du logement • 25/03/2025 • logement

Reconnaissance de la fibromyalgie en ALD30

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 18/03/2025 • assurance maladie maternité

Augmentation préoccupante des dépôts sauvages de déchets

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 11/03/2025 • déchets

Rassemblement Vie et Lumière - Nevoy, Loiret

Question orale sans débat • Ministère de l'intérieur • 11/02/2025 • gens du voyage

Faire cesser le démarchage téléphonique abusif

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 04/02/2025 • télécommunications

Réutilisation des médicaments non utilisés à l'hôpital et dans les EPHAD

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 21/01/2025 • pharmacie et médicaments

Délai de rétractation pour les achats réalisés lors de foires commerciales

Question écrite • Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de la consommation • 26/11/2024 • consommation

Inégalité entre éleveurs et cultivateurs face au dégrèvement de TFNB

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt • 26/11/2024 • agriculture

Non-paiement des heures supplémentaires de certains policiers

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 12/11/2024 • police

Non-paiement des loyers des gendarmeries auprès des communes

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 05/11/2024 • communes

Positionnement des sous-titres et surtitres destinés aux personnes malentendante

Question écrite • Ministère de la culture • 05/11/2024 • audiovisuel et communication

Accompagnement des enfants en situation de handicap

Question au Gouvernement • Ministère de l’éducation nationale • personnes handicapées

Rassemblement des extrêmes droites européennes dans le Loiret

Question au Gouvernement • Ministère délégué auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement • partis et mouvements politiques

Dilico

Question au Gouvernement • Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • finances publiques

Canicule dans les établissements scolaires

Question au Gouvernement • Ministère de l’éducation nationale • climat

Congés parentaux

Question au Gouvernement • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • démographie