Questions de Christophe Blanchet

Situation financière des clubs de tennis

Question écrite • Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative • 17/12/2024 • sports

Attributions des logements sociaux - droits de réservations

Question écrite • Ministère du logement et de la rénovation urbaine • 10/12/2024 • logement

Expérimentation des VLMG

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 03/12/2024 • médecine

Répartition départementale des hautes rémunérations de la fonction publique

Question écrite • Ministère auprès du Premier ministre, chargé du budget et des comptes publics • 03/12/2024 • fonctionnaires et agents publics

Information des Français quant aux frais réels des soins

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 03/12/2024 • assurance maladie maternité

Volet social et le régime de retraite des agents de police municipale

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 26/11/2024 • police

Conséquences de l'élection de M. Trump sur les équilibres énergétiques mondiaux

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques, chargé de l’énergie • 26/11/2024 • énergie et carburants

Régime de responsabilité des sauveteurs en mer

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé de la mer et de la pêche • 26/11/2024 • droit pénal

Nouveaux jeux PMU pour soutenir la filière équine

Question écrite • Ministère auprès du Premier ministre, chargé du budget et des comptes publics • 12/11/2024 • jeux et paris

Généralisation du cahier de rapport hiérarchique

Question écrite • Ministère des armées et des anciens combattants • 12/11/2024 • fonction publique de l'État

Protection du droit d'auteur

Question écrite • Ministère de la justice • 05/11/2024 • propriété intellectuelle

Application de l'article 6-I-8 de la LCEN

Question écrite • Secrétariat d'État auprès du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l’intelligence artificielle et du numérique • 05/11/2024 • justice

Liste de prescription stricte des sages-femmes

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 22/10/2024 • professions de santé

Obligation d'ouverture d'un PER

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie • 08/10/2024 • retraites : généralités

Signaleurs de confiance

Question écrite • Secrétariat d'État auprès du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l’intelligence artificielle et du numérique • 08/10/2024 • propriété intellectuelle

Plafonnement des recettes de l'INPI

Question écrite • Ministère auprès du Premier ministre, chargé du budget et des comptes publics • 08/10/2024 • propriété intellectuelle

Transparence dans la haute fonction publique

Question écrite • Ministère de la fonction publique, de la simplification et de la transformation de l’action publique • 08/10/2024 • fonctionnaires et agents publics

Endométriose

Question au Gouvernement • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • santé

Arrestation de Mohamed Amra et conditions de détention des condamnés pour narcotrafic

Question au Gouvernement • Ministère de la justice • justice

Taxation des petits colis

Question au Gouvernement • Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat, du tourisme et du pouvoir d’achat • commerce et artisanat

Sécurité dans les établissements accueillant du public

Question au Gouvernement • Ministère de l'intérieur • sécurité des biens et des personnes