SOC
Questions de Christine Pirès Beaune
- Socialistes et apparentés
- 60 questions posées au gouvernement
Commercialisation d'une pommade ophtalmique
Prime Ségur aux salariés du privé à but non lucratif
Compensation financière de l'extension de la prime Ségur aux salariés des CIDFF
Objectifs de réduction de la pauvreté
Pérennité du dispositif DiNA pour les Cuma à la suite de la coupe budgétaire
Inégalités entre les femmes et les hommes des familles monoparentales
Remboursement des frais de transport des ambulances bariatriques
Réforme des « Key Labs »
Déontologue de la présidence de la République
Contournement des DMTG
Intégration universitaire des études de maïeutique et création d'une UFR dédiée
Structuration de la profession de maréchal-ferrant et création d'un ordre
Stratégie nationale pour les patients atteints de maladies neurodégénératives
Régime dérogatoire - Suisse
Suppression des avantages accordés aux membres du gouvernement Barnier
Situation des étudiants en première année de parcours d'accès spécifique Santé
Les droits de succession pour les anciens Présidents de la République
Mécanisme de calcul de TVA faisant l'objet d'une rétrocession à Monaco
Situation des étudiants en première année de parcours d'accès spécifique santé
Droits de succession pour les anciens présidents de la République
Fermeture des réseaux 2G et 3G et conséquences pour la téléassistance
Conditions d'exercice de la profession d'orthophoniste
Ma PrimeRénov' et baisse de l'aide au chauffage au bois
Rappel des véhicules équipés de moteurs 1.2 puretech et indemnisation
Cadre réglementaire contre le frelon asiatique
Statut des assistants familiaux
Application de la réforme du troisième cycle des études pharmaceutiques
Statut des infirmiers de l'enseignement technique agricole public
Dépenses personnelles du chef de l'État
Fiscalité des autoentrepreneurs