Questions de Christine Le Nabour

Maintien des capacités de formation sanitaire et sociale en Bretagne

Question orale sans débat • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 21/04/2026 • professions et activités sociales

Mobilité résidentielle et portabilité des prêts immobiliers

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 31/03/2026 • logement : aides et prêts

Mise en œuvre du décret n° 2025-304

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 31/03/2026 • enfants

Concurrence de la tomate marocaine : impact sur les producteurs français

Question orale sans débat • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 06/01/2026 • agriculture

Conséquences de l'arrêté du 25 février 2025

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 09/12/2025 • automobiles

Situation du projet de décret modifiant l'article D. 5212-23 du code du travail

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 02/12/2025 • personnes handicapées

Disparités caisses d'allocations familiales (CAF)

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées, chargé de l’autonomie et des personnes handicapées • 21/10/2025 • personnes handicapées

Conséquences fiscales de la jurisprudence du Conseil d'État du 26 avril 2024

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 21/10/2025 • impôts locaux

Difficultés rencontrées par le secteur de l'insertion par l'activité

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 01/04/2025 • économie sociale et solidaire

Ouverture du numéro 3919 aux hommes victimes de violences conjugales

Question écrite • Ministère délégué auprès du Premier ministre, chargé de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations • 25/03/2025 • aide aux victimes

Discrimination dans l'accès au sport

Question orale sans débat • Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative • 26/11/2024 • personnes handicapées

Anniversaire de la loi de 2005 sur le handicap

Question au Gouvernement • Ministère délégué auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de l'autonomie et du handicap • handicapés

Lancement de la stratégie « jeunes »

Question au Gouvernement • Ministère du travail et des solidarités • jeunes

Semaine européenne de l’emploi pour les personnes handicapées

Question au Gouvernement • Ministère délégué auprès de la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées, chargé de l’autonomie et des personnes handicapées • handicapés