Questions de Charles Fournier

Conditions de mise en œuvre de la généralisation du repas à un euro

Question écrite • Ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’espace • 26/05/2026 • enseignement supérieur

Moyens consacrés à la protection des vies humaines dans la Manche

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 04/11/2025 • immigration

Coût des expulsions et opérations menées sur le littoral nord de la France

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 04/11/2025 • immigration

L'empreinte matière comme indicateur stratégique pour les politiques publiques

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 29/07/2025 • développement durable

Bilan et amélioration des comités interministériels sur la logistique

Question écrite • Premier ministre • 29/07/2025 • aménagement du territoire

Expérimentation animale

Question écrite • Ministère auprès de la ministre d’État, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche • 17/06/2025 • recherche et innovation

Interdiction de l'élevage en cage

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 17/06/2025 • élevage

Expérimentation d'un titre de transport unique sur la ligne Tours-Le Mans-Caen

Question orale sans débat • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports • 03/06/2025 • transports ferroviaires

Réduction objectifs de pauvreté

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 06/05/2025 • pauvreté

Décret sur les sanctions relatives à la reproduction dans les cirques itinérants

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 06/05/2025 • animaux

Suppression de postes dans l'enseignement technique agricole

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 18/03/2025 • enseignement agricole

Garantir le débat public sur les projets d'équipements industriels

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 04/03/2025 • environnement

Évolution du régime déclaratif pour un spécimen sanglier

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 25/02/2025 • animaux

Avenir des associations

Question au Gouvernement • Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative • associations et fondations

Simplification administrative

Question au Gouvernement • Ministère de l'action publique, de la fonction publique et de la simplification • État

Politique industrielle

Question au Gouvernement • Ministère délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l’industrie • industrie