Questions de Bryan Masson

Absence de reconnaissance du glaucome parmi les affections de longue durée (ALD)

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 27/01/2026 • assurance invalidité décès

Implantation et influence des Frères musulmans

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 10/06/2025 • laïcité

Peines planchers

Question écrite • Ministère de la justice • 10/06/2025 • crimes, délits et contraventions

Agressions anti LGBTQ+.

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 10/06/2025 • crimes, délits et contraventions

Interdiction des Frères Musulmans

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 08/04/2025 • religions et cultes

L'association Club Var Mer en danger

Question écrite • Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative • 08/04/2025 • pollution

Défaillances de la station d'épuration de Saint-Laurent-du-Var

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 08/04/2025 • pollution

Surpopulation carcérale

Question écrite • Ministère de la justice • 26/11/2024 • lieux de privation de liberté

Hausse de la fiscalité sur les paris sportifs et filière hippique

Question écrite • Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative • 12/11/2024 • impôts et taxes

Vidéosurveillance en garde à vue

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 29/10/2024 • police

Fiscalité des logements des résidences seniors

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie • 29/10/2024 • impôts locaux

Statistiques portant sur les faits de coups et blessures volontaires commis

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 29/10/2024 • crimes, délits et contraventions

Relations entre la France et l’Algérie

Question au Gouvernement • Ministère délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe • politique extérieure