- Auteur ART. PREMIER Irrecevable
Bruno Clavet et la loi « Simplification administrative des droits et prestations pour les personnes en situation de handicap »
Votes, amendements et interventions sur Simplification administrative des droits et prestations pour les personnes en situation de handicap
Rassemblement NationalBruno Clavet a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 1 amendement (dont 1 en tant qu'auteur), et 0 votes exprimés.
Amendements
Autres textes de Bruno Clavet
- PLF pour 2025 — 0 interventions
- Réforme de l'audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle — 0 interventions
- Instaurer un repas à 1 euro pour tous les étudiants — 11 interventions
- Projet de loi de finances pour 2026 — 0 interventions
- Plusieurs mesures de justice pour limiter les frais bancaires — 0 interventions
- portant réforme du financement de l'audiovisuel public — 5 interventions
- visant à lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires — 0 interventions
- Rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro — 0 interventions
- de simplification de la vie économique — 0 interventions
Autres députés actifs sur ce texte
Aucun autre député actif sur ce texte.