Boris Vallaud

Questions de Boris Vallaud

Député — Landes (3) SOC

28 questions posées au gouvernement

Congé parental d'éducation

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 16/06/2026 • enfants

En attente

Situation du secteur des entreprises de propreté

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 02/06/2026 • entreprises

En attente

Dispositif ASALEE

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 28/04/2026 • santé

En attente

Prise en charge des dispositifs de communication alternative et améliorée

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 14/04/2026 • assurance maladie maternité

En attente

Réglementation des ventes de CBD

Question écrite • Ministère de l'action et des comptes publics • 27/01/2026 • commerce et artisanat

En attente

Accès au Repatha

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 13/01/2026 • pharmacie et médicaments

Répondue

Nématode du pin

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 23/12/2025 • bois et forêts

Répondue

Vente de tabac sur internet

Question écrite • Ministère de l'action publique, de la fonction publique et de la simplification • 05/08/2025 • commerce et artisanat

En attente

Prise en charge de la dermopigmentation

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 08/07/2025 • assurance maladie maternité

En attente

Réduction de la pauvreté

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 17/06/2025 • pauvreté

Répondue

Place de l'économie sociale et solidaire dans les marchés publics

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 17/06/2025 • marchés publics

Répondue

Non-remplacement des enseignants absents

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 17/06/2025 • enseignement

Répondue

Rémunération des sapeurs-pompiers en arrêt maladie

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 29/04/2025 • assurance maladie maternité

Répondue

Cumul emploi-retraite des assistants familiaux

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 25/02/2025 • retraites : généralités

Répondue

Exonération de la taxe d'habitation en direction des MAM

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 28/01/2025 • impôts locaux

Répondue

Maintien de la prise en charge de la vaccination contre l'IAHP

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 28/01/2025 • élevage

Répondue

Gestion déclarative de la taxe IFER

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 14/01/2025 • impôts et taxes

Répondue

Considération des TUC dans le calcul des droits à la retraite

Question écrite • Ministère du travail et de l’emploi • 19/11/2024 • retraites : généralités

Répondue

Encadrement des services de conciergeries privées

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 19/11/2024 • établissements de santé

En attente

Accès à l'enseignement supérieur pour tous les étudiants

Question écrite • Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche • 19/11/2024 • enseignement supérieur

En attente

Suspension de la réforme des retraites

Question au Gouvernement • Premier ministre • retraites : généralités

Répondue

Conclave sur les retraites

Question au Gouvernement • Premier ministre • retraites : généralités

Répondue

Réforme des retraites

Question au Gouvernement • Premier ministre • retraites : généralités

Répondue

Proposition de loi Duplomb

Question au Gouvernement • Premier ministre • Parlement

Répondue

Condamnation de Mme Marine Le Pen

Question au Gouvernement • Premier ministre • justice

Répondue

Propos du premier ministre

Question au Gouvernement • Premier ministre • discriminations

Répondue

Politique du prochain gouvernement

Question au Gouvernement • Premier ministre • Gouvernement

Répondue

Loi spéciale

Question au Gouvernement • Premier ministre • finances publiques

Répondue