Questions de Bertrand Sorre

Pérennisation du dispositif DiNA pour les CUMA

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 22/04/2025 • agriculture

Prévention et prise en charge des troubles causés par l'alcoolisation fœtale

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 15/04/2025 • santé

Baisse annoncée de la prise en charge de l'apprentissage

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 15/04/2025 • formation professionnelle et apprentissage

Mise en place d'un cadre légal pour le marché de l'esthétique

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 15/04/2025 • commerce et artisanat

Reconnaissance des diplômes étrangers d'infirmiers

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 08/04/2025 • professions de santé

Publication des décrets visant une meilleure prise en charge du cancer du sein

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 01/04/2025 • assurance maladie maternité

Feuille de route et engagements pour lutter contre l'obésité

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 25/03/2025 • santé

Dispositif téléphonique pour les hommes victimes de violences conjugales

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 25/03/2025 • aide aux victimes

Cession de trimestres entre conjoints pour le calcul des droits à la retraite

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé du travail et de l’emploi • 18/03/2025 • retraites : généralités

Soutien aux diffuseurs de presse

Question écrite • Ministère de la culture • 11/03/2025 • presse et livres

Ségur pour les personnels du handicap de la fonction public hospitalière

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 04/03/2025 • fonction publique hospitalière

Résidence alternée pour les enfants de parents séparés

Question écrite • Ministère de la justice • 04/03/2025 • enfants

Réforme de la prise en charge des fauteuils roulants

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de l'autonomie et du handicap • 25/02/2025 • personnes handicapées

Soutien au commerce de proximité face au e-commerce

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l’économ • 18/02/2025 • commerce et artisanat

Établissement d'une zone protégée forte (ZPF) dans l'archipel de Chausey

Question orale sans débat • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 11/02/2025 • mer et littoral

Mise en place d'un EAD pour les stupéfiants pour les transporteurs de voyageurs

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 11/02/2025 • sécurité routière

Redistribution de l'éco-participation par les éco-organismes

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 11/02/2025 • déchets

Mise en place plan pour lutter contre les maladies neurodégénératives

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 04/02/2025 • maladies

Financement des EPI (équipements de protection individuelle) dans les lycées

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 28/01/2025 • enseignement secondaire

Projet de réorganisation de l'accueil en micro-crèches

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 28/01/2025 • enfants

Port du casque obligatoire pour les EDPM

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 21/01/2025 • sécurité routière

Contrôle technique des vélosolex

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 21/01/2025 • cycles et motocycles

Construction d'abris pour animaux sur des terres agricoles

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 21/01/2025 • animaux

Tarifications des transports sanitaires par les taxis conventionnés

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie • 17/12/2024 • taxis

Lutte contre les violences faites aux femmes

Question écrite • Ministère des solidarités, de l’autonomie et de l’égalité entre les femmes et les hommes • 10/12/2024 • femmes

Aide MaPrimeRénov' pour le chauffage au bois

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques • 03/12/2024 • énergie et carburants

Suite du « plan fanfare »

Question écrite • Ministère de la culture • 03/12/2024 • arts et spectacles

Abandon de la généralisation des 2h supplémentaires de sport au collège

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 26/11/2024 • enseignement secondaire

Reconditionnement et prise en charge des lunettes de vue

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 19/11/2024 • santé

Évolution légale de la profession de kinésithérapeute

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 05/11/2024 • professions de santé