Questions de Bérenger Cernon

Projet de réforme des CMPP

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 23/06/2026 • établissements de santé

Négociation du futur contrat État/ONF pour 2026/2030

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 16/06/2026 • bois et forêts

Mise en place d'un timbre fiscal de 50 euros pour saisir les prud'hommes

Question écrite • Ministère de la justice • 02/06/2026 • justice

Application de la loi du 27 juin 2025

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 19/05/2026 • médecine

Malaise profond des cheminots et hausse inquiétante du nombre de suicides

Question orale sans débat • Ministère des transports • 21/04/2026 • transports ferroviaires

Statut professionnel des ambulanciers SMUR

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 07/04/2026 • fonctionnaires et agents publics

Revalorisation des indemnités kilométriques des bénévoles

Question écrite • Ministère des transports • 07/04/2026 • énergie et carburants

Garanties de l'État pour les Français détenus à l'étranger

Question orale sans débat • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 27/01/2026 • Français de l'étranger

REP Bâtiment - un échec technocratique

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, chargé de la transition écologique • 25/11/2025 • déchets

Lutte contre les nuisances sonores liées aux transports

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 28/10/2025 • nuisances

Prise en compte de l'ISFE dans le calcul des pensions des policiers municipaux

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 29/07/2025 • police

Réouverture des petites lignes ferroviaires - ligne Perpignan/Villefranche

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports • 13/05/2025 • transports ferroviaires

Souffrance animale : nécessité d'un audit national et de mesures

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 06/05/2025 • animaux

Dysfonctionnements du RER D

Question orale sans débat • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports • 18/03/2025 • transports ferroviaires

TVA réduit de 5,5 % aux poissons d'élevage destinés à l'empoissonnement

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 21/01/2025 • aquaculture et pêche professionnelle

SLA : pour un accès urgent à Qalsody

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 12/11/2024 • maladies

Mesures pour assurer la prise en charge des défaillances du moteur PureTech

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l’industrie • 29/10/2024 • automobiles

Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle suite aux crues

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 22/10/2024 • catastrophes naturelles

Mesures relatives à la fonction publique

Question au Gouvernement • Ministère de la fonction publique, de la simplification et de la transformation de l’action publique • fonctionnaires et agents publics

Proposition de CDI jeunes

Question au Gouvernement • Ministère du travail et des solidarités • travail