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Portrait de Bérenger Cernon

Bérenger Cernon et la loi « Rééquilibrer la filière à responsabilité élargie du producteur des produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment au profit des produits du bois »

Votes, amendements et interventions sur Rééquilibrer la filière à responsabilité élargie du producteur des produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment au profit des produits du bois

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

Bérenger Cernon a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 16 amendements (dont 6 en tant qu'auteur), et 0 votes exprimés.

Amendements

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  • Cosignataire APRÈS ART. 3 En discussion
  • Auteur ART. 2 BIS En discussion
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  • Cosignataire APRÈS ART. 3 Irrecevable
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