Questions de Benoît Biteau

NGT : la souveraineté semencière de l'agriculture française et européenne

Question orale sans débat • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 31/03/2026 • agriculture

Conséquences de la procédure d'infraction européenne sur le remorquage portuaire

Question écrite • Ministère des transports • 17/03/2026 • transports par eau

Pérennisation des postes de chefs de projet « Villages d'Avenir »

Question écrite • Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • 24/02/2026 • ruralité

Sécurité des véhicules lourds équipés de ridelles hydrauliques

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 20/01/2026 • sécurité routière

Financement de la formation des cadres et futurs cadres des OS agricoles

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 09/12/2025 • agriculture

Financement de France Services Agriculture

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 09/12/2025 • agriculture

Suppression du FDSAP

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 18/11/2025 • enseignement

Sauvegarde de l'anguille européenne

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 11/11/2025 • chasse et pêche

Favoriser l'accompagnement des artisans dans le respect du RGPD

Question écrite • Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat, du tourisme et du pouvoir d’achat • 28/10/2025 • chambres consulaires

Dispositif amiable d'indemnisation des victimes de l'Androcur

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 28/10/2025 • aide aux victimes

Avenir de l'Agence nationale pour la formation professionnelle des adultes

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 01/07/2025 • formation professionnelle et apprentissage

Quel avenir pour le DiNA ?

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 29/04/2025 • agriculture

Impact des activités du groupe Eramet au Sénégal

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 01/04/2025 • politique extérieure

Projet d'usine à bovins à Peyrilhac

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 11/03/2025 • élevage

Transparences sur les autopsies liées aux algues vertes

Question écrite • Ministère de la justice • 18/02/2025 • environnement

Transparence sur les algues vertes et les morts suspectes

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 18/02/2025 • environnement

Cadmium et santé publique

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 04/02/2025 • santé

Compensation de la prime Ségur pour les CIDFF

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 28/01/2025 • aide aux victimes

Mercure dans le thon, la France doit adopter une réglementation plus protectrice

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 12/11/2024 • santé

Décharges de munitions en mer, quel impact sur la santé environnementale ?

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé de la mer et de la pêche • 08/10/2024 • mer et littoral

Politique agricole commune

Question au Gouvernement • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • agriculture

Proposition de loi Duplomb

Question au Gouvernement • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • agriculture

Cancers pédiatriques en milieu rural

Question au Gouvernement • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • santé

Causes environnementales des cancers

Question au Gouvernement • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • santé

Crise agricole

Question au Gouvernement • Ministère de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt • agriculture

Accord avec le Mercosur

Question au Gouvernement • Ministère de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt • agriculture

Réglementation de l'usage des pesticides

Question au Gouvernement • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • agriculture

Menaces contre des militants écologistes

Question au Gouvernement • Ministère de la justice • sécurité des biens et des personnes