Questions de Belkhir Belhaddad

Absence de l'isolation thermique murale dans le dispositif MaPrimRénov'

Question écrite • Ministère de la ville et du logement • 26/05/2026 • logement : aides et prêts

Fraude à la taxe soda

Question écrite • Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat, du tourisme et du pouvoir d’achat • 28/04/2026 • contributions indirectes

Stratégie nationale de santé 2023-2033

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 24/02/2026 • santé

Protection du modèle sportif européen

Question écrite • Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative • 17/02/2026 • sports

Financement permis de conduire CPF

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 17/02/2026 • formation professionnelle et apprentissage

Retraite des sapeurs-pompiers volontaires

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 13/01/2026 • retraites : généralités

Mesures d'exception pour sauvegarder l'industrie stratégique française

Question orale sans débat • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, chargé de l'industrie • 02/12/2025 • industrie

Subventions et avenir de la Fédération nationale des maisons des potes

Question écrite • Ministère de la ville et du logement • 25/11/2025 • associations et fondations

Alternatives aux produits phytopharmaceutiques pour le sport

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 04/11/2025 • sports

Suppression des trains de nuit

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports • 30/09/2025 • transports ferroviaires

Conséquences économiques et sanitaires de l'arrêté du 4 août 2025

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 23/09/2025 • pharmacie et médicaments

Extension du régime local d'Alsace Moselle aux fonctionnaires

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 08/07/2025 • assurance complémentaire

Publicité virtuelle dans les manifestations sportives

Question écrite • Ministère de la culture • 01/07/2025 • publicité

Situation de MaPrimeRénov'

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé du logement • 03/06/2025 • logement : aides et prêts

Responsabilité élargie des producteurs dans le secteur du bâtiment

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 20/05/2025 • déchets

Autorisation de travail pour les sportifs et sportives étrangers

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 29/04/2025 • étrangers

Situation de l'usine Sovab de Batilly

Question orale sans débat • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie • 18/03/2025 • industrie

Manque d'inspecteurs du permis de conduire

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 18/03/2025 • examens, concours et diplômes

Régime de franchise de TVA

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l’économ • 11/03/2025 • taxe sur la valeur ajoutée

Plaintes en attente dans les commissariats

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 04/03/2025 • police

Sport Santé

Question écrite • Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative • 25/02/2025 • sports

Part collective Pass Culture

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 25/02/2025 • culture

Novasco

Question au Gouvernement • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, chargé de l'industrie • industrie

Projet d’autoroute A31  bis

Question au Gouvernement • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports • voirie