Aymeric Caron et la loi « Protection et souveraineté agricoles »

• A voté pour l'amendement n° 589 de M. Tavernier et l'amendement identique suivant à l'article premier du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).
• A voté pour l'amendement n° 822 de M. Biteau à l'article premier du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).
• A voté pour l'amendement n° 1606 de Mme Manon Meunier à l'article premier du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).
• A voté contre l'amendement n° 923 de Mme Florence Goulet à l'article premier du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).
• A voté pour l'amendement n° 159 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article premier du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).
• A voté pour l'amendement n° 1582 de Mme Manon Meunier à l'article premier du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).
• A voté contre le sous-amendement n° 2294 de M. Dive à l'amendement n° 1128 de M. Casterman à l'article premier du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).
• A voté contre l'amendement n° 137 de M. de Lépinau à l'article premier du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).
• A voté pour l'amendement n° 152 de Mme Garin et l'amendement identique suivant à l'article premier du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).
• A voté pour l'amendement n° 1748 de Mme Stambach-Terrenoir après l'article 4 du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).
• A voté pour l'amendement n° 568 de M. Peytavie après l'article 15 du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).
• A voté pour l'amendement n° 193 de Mme Manon Meunier et l'amendement identique suivant à l'article 15 du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).
• A voté contre l'article 15 bis du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).
• S'est abstenu l'article 16 du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).
• A voté pour l'amendement n° 192 de Mme Manon Meunier et l'amendement identique suivant à l'article 15 du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).
• A voté pour l'amendement n° 300 de Mme Ozenne à l'article 16 du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).
• A voté pour l'amendement n° 1782 de Mme Trouvé à l'article 16 du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).
• A voté contre l'amendement n° 734 de Mme Grangier à l'article 16 du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).
• A voté contre l'ensemble du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture).
• A voté pour la motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire).
• A voté contre l'amendement n° 7 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire).
• A voté contre l'ensemble du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (texte de la commission mixte paritaire).
• A voté contre la proposition du Gouvernement de prolonger la séance en cours au delà de minuit (projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles) (texte de la commission mixte paritaire).

• Cosignataire ART. 2 QUATER En discussion
• Cosignataire ART. 7 En discussion
• Cosignataire ART. 5 BIS En discussion
• Cosignataire ART. 6 QUINQUIES En discussion
• Cosignataire ART. 20 En discussion
• Cosignataire ART. 11 En discussion
• Cosignataire ART. 11 En discussion
• Cosignataire ART. 11 En discussion
• Cosignataire ART. 8 Rejeté
• Cosignataire ART. 8 Rejeté
• Cosignataire ART. 8 Irrecevable
• Cosignataire ART. 8 Rejeté
• Cosignataire ART. 8 Rejeté
• Cosignataire ART. 8 Irrecevable
• Cosignataire ART. 8 Rejeté
• Cosignataire ART. 7 En discussion
• Cosignataire ART. 7 En discussion
• Cosignataire ART. 5 Irrecevable
• Cosignataire ART. 21 Tombé
• Cosignataire ART. 4 Rejeté
• Cosignataire ART. 4 Rejeté
• Cosignataire ART. 11 Tombé
• Cosignataire ART. 4 Adopté
• Cosignataire ART. 4 Rejeté
• Cosignataire ART. 9 BIS Retiré
• Cosignataire ART. 19 BIS Rejeté
• Cosignataire ART. 2 Tombé
• Cosignataire ART. 17 Rejeté
• Cosignataire ART. 23 Rejeté
• Cosignataire ART. 17 En discussion

… et 406 autres amendements.