Questions de Aurélien Saintoul

Logiciel Briefcam - Utilisation illégale, hébergement des données et sécurité

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 08/10/2024 • police

Effets néfastes du Lariam

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 08/10/2024 • pharmacie et médicaments

Observations de l'ONU sur les ESAT

Question écrite • Ministère des solidarités, de l’autonomie et de l’égalité entre les femmes et les hommes • 08/10/2024 • personnes handicapées

Actions du groupe dangereux « Waffen Assas »

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 08/10/2024 • ordre public

Respect du RGPD par les constructeurs automobiles

Question écrite • Secrétariat d'État auprès du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l’intelligence artificielle et du numérique • 08/10/2024 • numérique

Renouvellement du FISA section 702

Question écrite • Secrétariat d'État auprès du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l’intelligence artificielle et du numérique • 08/10/2024 • numérique

Inclusion des LLI dans les objectifs fixés par la loi SRU

Question écrite • Ministère du logement et de la rénovation urbaine • 08/10/2024 • logement

Salariat étudiant

Question écrite • Ministère du travail et de l’emploi • 08/10/2024 • jeunes

Contrat d'engagement jeune MNA

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 08/10/2024 • étrangers

Crise du recrutement dans l'éducation nationale

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 08/10/2024 • enseignement

Pompes à chaleur

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques • 08/10/2024 • énergie et carburants

ARENH - Excédents de volumes et profits indus des concurrents d'EDF

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie • 08/10/2024 • énergie et carburants

Enquête sur le sabotage de Nord Stream 1 et 2

Question écrite • Ministère des armées et des anciens combattants • 08/10/2024 • défense

Tromperie sur les ventes d'eau minérales non filtrées

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie • 08/10/2024 • consommation

Application de l'article 181 de la loi « climat et résilience » du 22 août 2021

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques • 08/10/2024 • climat

Danger des crédits immobiliers à taux variable

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie • 08/10/2024 • banques et établissements financiers

Personnes concernées par les modifications du calcul du PASS

Question écrite • Ministère des solidarités, de l’autonomie et de l’égalité entre les femmes et les hommes • 08/10/2024 • assurance invalidité décès

Absence d'information sur l'importation d'armements en France

Question écrite • Ministère des armées et des anciens combattants • 08/10/2024 • armes

Risques de morsures de chiens en France

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt • 08/10/2024 • animaux

Silence de la France face aux dérives de la junte guinéenne

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 01/10/2024 • politique extérieure

Aciérie novasco

Question au Gouvernement • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • industrie

Budget de la défense

Question au Gouvernement • Ministère des armées • défense

Attitude de la France après l’élection de Donald Trump

Question au Gouvernement • Ministère délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé de la francophonie et des partenariats internationaux • politique extérieure

Situation au Mali

Question au Gouvernement • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • politique extérieure