Questions de Arthur Delaporte

Situation des enfants sans identité

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 11/03/2025 • état civil

IFP Sorbonne

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 04/03/2025 • enseignement supérieur

Financement de la prime Ségur

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 25/02/2025 • institutions sociales et médico sociales

Conditions études maïeutique

Question écrite • Ministère auprès de la ministre d’État, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche • 25/02/2025 • enseignement supérieur

CDIsation des assistants d'éducation

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 25/02/2025 • enseignement

Situation des bénéficiaires TUC et dispositifs assimilés

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé du travail et de l’emploi • 04/02/2025 • retraites : généralités

Avenir de l'Afpa

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé du travail et de l’emploi • 28/01/2025 • formation professionnelle et apprentissage

Politique de remboursement des traitements contre la bronchiolite

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 14/01/2025 • pharmacie et médicaments

Compensation assurance chômage pays frontaliers

Question écrite • Ministère du travail et de l’emploi • 12/11/2024 • frontaliers

Promotion de l'alcool sur les réseaux sociaux

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 29/10/2024 • santé

Prime Ségur

Question écrite • Ministère des solidarités, de l’autonomie et de l’égalité entre les femmes et les hommes • 22/10/2024 • institutions sociales et médico sociales

Situation de l'établissement public de santé mentale de Caen (EPSM)

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 08/10/2024 • établissements de santé

Réforme de l’assurance chômage

Question au Gouvernement • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé du travail et de l’emploi • assurances

Titre de séjour de Mme Xenia Fedorova

Question au Gouvernement • Ministère de l'intérieur • étrangers

Projet de loi de finances

Question au Gouvernement • Ministère de l'action et des comptes publics • finances publiques