Questions de Arnaud Le Gall

Accès à l'enseignement supérieur des étudiants étrangers extracommunautaires

Question écrite • Ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’espace • 07/07/2026 • enseignement supérieur

Soutien de la France au peuple gabonais

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 30/06/2026 • politique extérieure

Habitat indigne dans le parc social : quelles réponses du Gouvernement ?

Question écrite • Ministère de la ville et du logement • 09/06/2026 • logement

Quelle réponse face à l'explosion des cyberattaques ?

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, chargé de l'intelligence artificielle et du numérique • 17/03/2026 • numérique

Accession aux données biométriques des Européens par les États-Unis

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 27/01/2026 • numérique

Dépendance de l'État français aux GAFAM pour les services cloud

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, chargé de l'intelligence artificielle et du numérique • 11/11/2025 • numérique

Soutien de la France à l'exfiltration de l'ancien président malagasy

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 28/10/2025 • politique extérieure

Lutter plus justement et plus efficacement contre la fraude fiscale

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 30/09/2025 • impôts et taxes

Annulation de la publication des cahiers d'expression libre

Question écrite • Ministère délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement • 23/09/2025 • Gouvernement

Insuffisance de la prise en charge en santé mentale des jeunes

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 08/07/2025 • santé

Plafond de remise applicable aux médicaments génériques

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 08/07/2025 • pharmacie et médicaments

Réforme du dispositif des affections de longue durée (ALD)

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 08/07/2025 • assurance maladie maternité

Conditions de mise en œuvre de l'objectif de parité en spécialité mathématiques

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 03/06/2025 • enseignement secondaire

Explosion du chômage et réforme punitive : quelles politiques pour l'emploi ?

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 13/05/2025 • chômage

Fibre optique : prise en charge des malfaçons par les opérateurs

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 15/04/2025 • télécommunications

Dette publique et justice fiscale

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 15/04/2025 • finances publiques

Choix de Microsoft dans le secteur de l'éducation et de la recherche

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 08/04/2025 • numérique

Situation des réfugiés syriens en France

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 11/02/2025 • réfugiés et apatrides

Déploiement des zones à faibles émissions (ZFE)

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 04/02/2025 • transports

Manque d'AESH dans le Val-d'Oise et revalorisation du métier

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 05/11/2024 • personnes handicapées

Position de la France concernant les systèmes d'armes autonomes

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 05/11/2024 • armes

Empêcher l'anéantissement des Shompen (Inde) : un enjeu pour l'humanité

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 22/10/2024 • politique extérieure

Accord avec le Mercosur

Question au Gouvernement • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • traités et conventions

Situation au Proche-Orient

Question au Gouvernement • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • politique extérieure