Questions de Antoine Vermorel-Marques
Député — Loire (5) DR
47 questions posées au gouvernement
Lutte contre la dépendance des jeunes aux écrans
Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 28/01/2025 • enfants
Projets photovoltaïques de « petite taille »
Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie • 28/01/2025 • énergie et carburants
Inscription d'un gage automobile
Question écrite • Ministère de l'intérieur • 28/01/2025 • automobiles
Médicaments à l'unité en période de pénurie
Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 14/01/2025 • pharmacie et médicaments
Compte Personnel de Formation (CPF) pour les travailleurs handicapés
Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé du travail et de l’emploi • 14/01/2025 • personnes handicapées
Obligation d'installer un chronotachygraphe pour les artisans et TPE
Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé des transports • 17/12/2024 • commerce et artisanat
Soutenir les séjours de répit à destination des adultes en situation de handicap
Question écrite • Ministère des solidarités, de l’autonomie et de l’égalité entre les femmes et les hommes • 03/12/2024 • personnes handicapées
Détournement de la revalorisation des pensions d'invalidité
Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 03/12/2024 • personnes handicapées
Aides pour la rénovation des logements
Question écrite • Ministère de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques • 03/12/2024 • logement : aides et prêts
Inégalité liée au versement de l'AJPP pour les couples séparés
Question écrite • Ministère des solidarités, de l’autonomie et de l’égalité entre les femmes et les hommes • 26/11/2024 • prestations familiales
Arrêts de travail des personnes atteintes de cancer
Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 26/11/2024 • maladies
Remboursement des consultations des psychologues
Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 26/11/2024 • assurance maladie maternité
Associations en milieu rural
Question écrite • Ministère de la culture • 26/11/2024 • associations et fondations
Prise en compte de l'AAH dans le calcul d'une pension
Question écrite • Ministère des solidarités, de l’autonomie et de l’égalité entre les femmes et les hommes • 15/10/2024 • personnes handicapées
Nécessité de mesures urgentes pour assurer la dignité des résidents des Ehpad
Question écrite • Ministère des solidarités, de l’autonomie et de l’égalité entre les femmes et les hommes • 08/10/2024 • dépendance
Suspension de la plateforme Shein
Question au Gouvernement • Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat, du tourisme et du pouvoir d’achat • commerce et artisanat
Conséquences en Europe et en France de l’élection de Donald Trump
Question au Gouvernement • Ministère délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé de la francophonie et des partenariats internationaux • Union européenne