Questions de Antoine Vermorel

Situation Indexia/SFAM

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 28/01/2025 • entreprises

Lutte contre la dépendance des jeunes aux écrans

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 28/01/2025 • enfants

Projets photovoltaïques de « petite taille »

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie • 28/01/2025 • énergie et carburants

Inscription d'un gage automobile

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 28/01/2025 • automobiles

Médicaments à l'unité en période de pénurie

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 14/01/2025 • pharmacie et médicaments

Compte Personnel de Formation (CPF) pour les travailleurs handicapés

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé du travail et de l’emploi • 14/01/2025 • personnes handicapées

Obligation d'installer un chronotachygraphe pour les artisans et TPE

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé des transports • 17/12/2024 • commerce et artisanat

Soutenir les séjours de répit à destination des adultes en situation de handicap

Question écrite • Ministère des solidarités, de l’autonomie et de l’égalité entre les femmes et les hommes • 03/12/2024 • personnes handicapées

Détournement de la revalorisation des pensions d'invalidité

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 03/12/2024 • personnes handicapées

Aides pour la rénovation des logements

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques • 03/12/2024 • logement : aides et prêts

Inégalité liée au versement de l'AJPP pour les couples séparés

Question écrite • Ministère des solidarités, de l’autonomie et de l’égalité entre les femmes et les hommes • 26/11/2024 • prestations familiales

Arrêts de travail des personnes atteintes de cancer

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 26/11/2024 • maladies

Remboursement des consultations des psychologues

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 26/11/2024 • assurance maladie maternité

Associations en milieu rural

Question écrite • Ministère de la culture • 26/11/2024 • associations et fondations

Prise en compte de l'AAH dans le calcul d'une pension

Question écrite • Ministère des solidarités, de l’autonomie et de l’égalité entre les femmes et les hommes • 15/10/2024 • personnes handicapées

Nécessité de mesures urgentes pour assurer la dignité des résidents des Ehpad

Question écrite • Ministère des solidarités, de l’autonomie et de l’égalité entre les femmes et les hommes • 08/10/2024 • dépendance

Suspension de la plateforme Shein

Question au Gouvernement • Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat, du tourisme et du pouvoir d’achat • commerce et artisanat

Conséquences en Europe et en France de l’élection de Donald Trump

Question au Gouvernement • Ministère délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé de la francophonie et des partenariats internationaux • Union européenne

Fichier national des agresseurs sexuels

Question au Gouvernement • Ministère de la justice • justice