Questions de Alexandra Masson

Projet de métro transfrontalier Nice-Monaco-Menton-Vintimille

Question orale sans débat • Ministère des transports • 02/12/2025 • transports

Déploiement des antennes relais de téléphonie mobile 5G et de la fibre

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’intelligence artificielle et du numérique • 09/09/2025 • télécommunications

Obligation de résultats pour les opérateurs de téléphonie mobile par la loi

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’intelligence artificielle et du numérique • 05/08/2025 • télécommunications

Déficit d'accompagnement des élèves en situation de handicap

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 27/05/2025 • enseignement

Accès commun aux bases de données des opérateurs des CCPD

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 29/04/2025 • sécurité des biens et des personnes

Situation du centre hospitalier de proximité Saint Lazare de Tende (06)

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 15/04/2025 • établissements de santé

Ratification par le Parlement de la convention franco-italienne du 12 avril 2024

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports • 08/04/2025 • traités et conventions

Réduction d'indemnisation des congés maladie des membres des forces de l'ordre

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 25/03/2025 • fonction publique de l'État

Réouverture du tunnel routier du col de Tende

Question orale sans débat • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports • 07/01/2025 • transports routiers

Dotation du bariolage « multi-environnement » au sein des armées

Question écrite • Ministère des armées et des anciens combattants • 19/11/2024 • défense

Demande de libération de M. Watson Paul

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 05/11/2024 • étrangers

Trafics de la vente de cigarettes à la sauvette

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 22/10/2024 • sécurité des biens et des personnes

Lutte contre la vente de produits du tabac illicites

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 22/10/2024 • commerce et artisanat

Situation préoccupante des infirmiers libéraux

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 15/10/2024 • professions de santé

Inégalité devant l'impôt pour les conjoints survivants

Question écrite • Ministère auprès du Premier ministre, chargé du budget et des comptes publics • 15/10/2024 • impôt sur la fortune immobilière

Conditions d'accès aux centres d'accueil provisoire

Question écrite • Ministère de la justice • 15/10/2024 • enfants

Classification du parc du Mercantour en « zone difficilement protégeable »

Question écrite • Ministère du partenariat avec les territoires et de la décentralisation • 15/10/2024 • animaux

Rapport sur les Frères musulmans en France

Question au Gouvernement • Ministère de l'intérieur • religions et cultes

Sécurité à Menton

Question au Gouvernement • Ministère de l'intérieur • ordre public