(872/904)
(1er auteur)
(7.6% des traités)
au Gouvernement
Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)
781 — Faire exécuter les peines d'emprisonnement ferme
30/06/2025 • Séance publique
Amendement 7 — Article 6 (Supprimé) (cosignataire)
781 — Faire exécuter les peines d'emprisonnement ferme
29/06/2025 • Séance publique
Amendement 1 — Article unique (cosignataire)
779 — Pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental
29/06/2025 • Séance publique
Amendement COM-66 — Article 20
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
27/06/2025 • Commission
Amendement COM-67 — Article 5
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
27/06/2025 • Commission
Amendement COM-54 — Article 8
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
27/06/2025 • Commission
Amendement COM-52 — Article 5
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
27/06/2025 • Commission
Amendement COM-51 — Article 4
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
27/06/2025 • Commission
Amendement COM-50 — Article 3
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
27/06/2025 • Commission
Amendement COM-49 — Article 2
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
27/06/2025 • Commission
Amendement COM-65 — Article 17
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
27/06/2025 • Commission
Amendement COM-55 — Article 9
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
27/06/2025 • Commission
Amendement COM-53 — Article 7
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
27/06/2025 • Commission
Amendement COM-48 — Article 1er
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
27/06/2025 • Commission
Amendement COM-57 — Article 12
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
27/06/2025 • Commission
Amendement COM-56 — Article 11
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
27/06/2025 • Commission
Amendement COM-58 — Article 13
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
27/06/2025 • Commission
Amendement COM-62 — Article 15
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
27/06/2025 • Commission
Amendement COM-59 — Article 13
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
27/06/2025 • Commission
Amendement COM-61 — Article 14
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
27/06/2025 • Commission
Amendement COM-60 — Article 14
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
27/06/2025 • Commission
Amendement COM-64 — Article 16 bis (nouveau)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
27/06/2025 • Commission
Amendement 44 — Article 3 (cosignataire)
734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
24/06/2025 • Séance publique
Amendement COM-2 — Article unique (cosignataire)
475 — Pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental
23/06/2025 • Commission
Amendement COM-2 — Proposition de loi visant à permettre aux salariés de certains établissements et services de travailler le 1er mai (cosignataire)
550 — Permettre aux salariés de certains secteurs de travailler le 1er mai
23/06/2025 • Commission
Amendement 67 — Article 32 (cosignataire)
734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
22/06/2025 • Séance publique
Amendement 92 — Article 2 (cosignataire)
734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
19/06/2025 • Séance publique
Amendement 82 — Article 7 (cosignataire)
734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
19/06/2025 • Séance publique
Amendement 83 — Article 6 (cosignataire)
734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
19/06/2025 • Séance publique
Amendement 81 — Article 7 (cosignataire)
734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
19/06/2025 • Séance publique
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