SER

Sénateur — Français établis hors de France (Série 2)

Yan Chantrel

SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

Fiche senat.fr ↗ @YanChantrel

Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →

96.3% participation aux scrutins
(875 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)

130 amendements déposés
(1er signataire)

16 amendements adoptés
(13.4% des traités)

41 questions
au Gouvernement

Amendement 43 — Article 26 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

04/03/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 46 — Article 9 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

04/03/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement COM-18 — Article 7

309 — Engagement bénévole et vie associative

01/03/2024 • Commission

Adopté

Amendement COM-20 — Article 6 (cosignataire)

309 — Engagement bénévole et vie associative

01/03/2024 • Commission

Rejeté

Amendement COM-17 — Article 6 bis (nouveau)

309 — Engagement bénévole et vie associative

29/02/2024 • Commission

Adopté

Amendement COM-16 — Article 2

309 — Engagement bénévole et vie associative

29/02/2024 • Commission

Adopté

Amendement COM-10 — Article 4 bis (nouveau)

309 — Engagement bénévole et vie associative

27/02/2024 • Commission

Adopté

Amendement COM-9 — Article 3 bis (nouveau)

309 — Engagement bénévole et vie associative

27/02/2024 • Commission

Retiré

Amendement COM-6 — Article 1er ter (nouveau)

309 — Engagement bénévole et vie associative

27/02/2024 • Commission

Adopté

Amendement COM-12 — Article 6 bis (nouveau)

309 — Engagement bénévole et vie associative

27/02/2024 • Commission

Adopté

Amendement COM-7 — Article 1er quater (nouveau)

309 — Engagement bénévole et vie associative

27/02/2024 • Commission

Adopté

Amendement 2 — Article 6 (cosignataire)

323 — Filière cinématographique en France

14/02/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 50 — Article 2 quinquies A (Supprimé) (cosignataire)

272 — Régime juridique des actions de groupe

01/02/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 20 — Article 3 (cosignataire)

272 — Régime juridique des actions de groupe

01/02/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 22 — Article 3 (cosignataire)

272 — Régime juridique des actions de groupe

01/02/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 21 — Article 1er bis (cosignataire)

272 — Régime juridique des actions de groupe

01/02/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 19 — Article 2 undecies (Supprimé) (cosignataire)

272 — Régime juridique des actions de groupe

01/02/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-26 (cosignataire)

229 — PJL - Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

31/01/2024 • Commission

Rejeté

Amendement 1 — Article unique (cosignataire)

171 — Compléter l'intitulé de la commission de la culture

08/12/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement II-1411 — État B (cosignataire)