Yan Chantrel

Yan Chantrel

Sénateur — Français établis hors de France (Série 2)

SER Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Fiche senat.fr ↗ @YanChantrel
96.2%
participation aux scrutins
(870/904)
130
amendements déposés
(1er auteur)
16
amendements adoptés
(13.4% des traités)
36
questions
au Gouvernement
Votes Amendements Questions 1752 éléments

Amendement 1 — Article 1er

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

26/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 2 — Article 5

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

26/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 9 — Article 8

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

26/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 4 — Article 5

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

26/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 3 — Article 5

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

26/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 5 — Article 5

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

26/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 6 — Article 8

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

26/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 10 — Article 10

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

26/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 7 — Article 8

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

26/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 11 — Article 11 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

26/05/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 12 — Article 13 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

26/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 5 — Article unique (cosignataire)

649 — Réforme des critères d'attribution de l'éducation prioritaire

23/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 6 — Article unique (cosignataire)

649 — Réforme des critères d'attribution de l'éducation prioritaire

23/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 4 — Article unique (cosignataire)

649 — Réforme des critères d'attribution de l'éducation prioritaire

23/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-9 — Article 1er

313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

17/05/2026 • Commission

Rejeté

Amendement COM-10 — Article 8

313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

17/05/2026 • Commission

Rejeté

Amendement COM-11 — Article 10

313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

17/05/2026 • Commission

Rejeté

Amendement COM-6 — Article unique (cosignataire)

506 — Réforme des critères d'attribution de l'éducation prioritaire

15/05/2026 • Commission

Rejeté

Amendement COM-4 — Article unique (cosignataire)

506 — Réforme des critères d'attribution de l'éducation prioritaire

15/05/2026 • Commission

Rejeté

Amendement COM-5 — Article unique (cosignataire)

506 — Réforme des critères d'attribution de l'éducation prioritaire

15/05/2026 • Commission

Rejeté

Amendement COM-2 — Article unique (cosignataire)

506 — Réforme des critères d'attribution de l'éducation prioritaire

15/05/2026 • Commission

Rejeté

Amendement COM-3 — Article unique (cosignataire)

506 — Réforme des critères d'attribution de l'éducation prioritaire

15/05/2026 • Commission

Rejeté

Amendement 531 — Article 17 (cosignataire)

587 — Droit à l'aide à mourir

06/05/2026 • Séance publique

Tombé

Amendement 513 — Article 5 (cosignataire)

587 — Droit à l'aide à mourir

06/05/2026 • Séance publique

Tombé

Amendement 524 — Article 14 (cosignataire)

587 — Droit à l'aide à mourir

06/05/2026 • Séance publique

Tombé

Amendement 534 — Article 19 (cosignataire)

587 — Droit à l'aide à mourir

06/05/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 519 — Article 9 (cosignataire)

587 — Droit à l'aide à mourir

06/05/2026 • Séance publique

Tombé

Amendement 520 — Article 10 (cosignataire)

587 — Droit à l'aide à mourir

06/05/2026 • Séance publique

Tombé

Amendement 525 — Article 15 (cosignataire)

587 — Droit à l'aide à mourir

06/05/2026 • Séance publique

Tombé

Amendement 521 — Article 11 (cosignataire)

587 — Droit à l'aide à mourir

06/05/2026 • Séance publique

Tombé
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