Les Républicains
Sylvie Valente Le Hir
- Les Républicains
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
(901 votes exprimés sur 909 scrutins où elle pouvait voter)
(1er signataire)
(88.2% des traités)
au Gouvernement
Amendement COM-11 — Article 1er bis (nouveau)
431 — Impact environnemental de l'industrie textile
Amendement COM-12 — Article 2
431 — Impact environnemental de l'industrie textile
Amendement COM-18 — Article 4 (nouveau)
431 — Impact environnemental de l'industrie textile
Amendement COM-17 — Article 5 (nouveau)
431 — Impact environnemental de l'industrie textile
Amendement COM-16 — Article 3
431 — Impact environnemental de l'industrie textile
Amendement COM-14 — Article 2
431 — Impact environnemental de l'industrie textile
Amendement COM-13 — Article 2
431 — Impact environnemental de l'industrie textile
Amendement COM-15 — Article 3
431 — Impact environnemental de l'industrie textile
Amendement 113 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 107 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 104 — Article 2 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 103 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 101 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 110 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 109 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 105 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 111 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 106 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 102 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 108 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 112 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 48 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 5 — Article 7 A (cosignataire)
402 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 3 — Article 7 A (cosignataire)
402 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 4 — Article 7 A (cosignataire)
402 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 6 — Article 7 A (cosignataire)
402 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 7 — Article 7 A (cosignataire)
402 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 41 — Article 12 (cosignataire)
402 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 39 — Article 7 (cosignataire)
402 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 1 — Article 3 (cosignataire)
362 — Prévention et gestion des inondations par les collectivités territoriales
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires