Sebastien Pla

Sebastien Pla

Sénateur — Aude

SER Commission des affaires économiques
Fiche senat.fr ↗ @sebastienpla
96.3%
participation aux scrutins
(871/904)
190
amendements déposés
(1er auteur)
12
amendements adoptés
(9.5% des traités)
173
questions
au Gouvernement
Votes Amendements Questions 3067 éléments

Amendement COM-46 — Article 9 (cosignataire)

870 — Lutte contre la vie chère dans les outre-mer

20/10/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-43 — Article 5 (cosignataire)

870 — Lutte contre la vie chère dans les outre-mer

20/10/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-34 — Article 6 (cosignataire)

870 — Lutte contre la vie chère dans les outre-mer

20/10/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-58 — Article 10 (cosignataire)

870 — Lutte contre la vie chère dans les outre-mer

20/10/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-59 — Article 12 (cosignataire)

870 — Lutte contre la vie chère dans les outre-mer

20/10/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-64 — Article 13 (cosignataire)

870 — Lutte contre la vie chère dans les outre-mer

20/10/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-65 — Article 13 (cosignataire)

870 — Lutte contre la vie chère dans les outre-mer

20/10/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-66 — Article 13 (cosignataire)

870 — Lutte contre la vie chère dans les outre-mer

20/10/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-38 — Article 5 (cosignataire)

870 — Lutte contre la vie chère dans les outre-mer

20/10/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement 74 — Article 5 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

04/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 73 — Article 5 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

04/07/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 72 — Article 5 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

04/07/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 64 — Article 1er (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

04/07/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 77 — Article 14 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

04/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 78 — Article 16 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

04/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 79 — Article 24 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

04/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 80 — Article 4 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

04/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 75 — Article 4 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

04/07/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 71 — Article 4 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

04/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 70 — Article 3 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

04/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 69 — Article 2 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

04/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 76 — Article 10 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

04/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 68 — Article 1er (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

04/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 67 — Article 3 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

04/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 66 — Article 1er (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

04/07/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 65 — Article 1er (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

04/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-10 — Article 13

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

26/06/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-11 — Article 18

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

26/06/2025 • Commission

Satisfait

Amendement COM-9 — Article 3

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

26/06/2025 • Commission

Satisfait

Amendement 110 — Article 2 (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

16/06/2025 • Séance publique

Rejeté
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