Olivier Cigolotti
Sénateur — Haute-Loire
(867/904)
(1er auteur)
(20.0% des traités)
au Gouvernement
Amendement I-29 — Article 24 (cosignataire)
143 — Projet de loi de finances pour 2025
25/11/2024 • Séance publique
Amendement I-366 — Article 7 (cosignataire)
143 — Projet de loi de finances pour 2025
24/11/2024 • Séance publique
Amendement I-243 — Article 30 (cosignataire)
143 — Projet de loi de finances pour 2025
22/11/2024 • Séance publique
Amendement I-126 — Article 11 (cosignataire)
143 — Projet de loi de finances pour 2025
22/11/2024 • Séance publique
Amendement I-551 — Article 31 (cosignataire)
143 — Projet de loi de finances pour 2025
22/11/2024 • Séance publique
Amendement I-552 — Article 31 (cosignataire)
143 — Projet de loi de finances pour 2025
22/11/2024 • Séance publique
Amendement I-330 — Article 27 (cosignataire)
143 — Projet de loi de finances pour 2025
21/11/2024 • Séance publique
Amendement 5 — Article unique (cosignataire)
782 — Interdire le démarchage téléphonique
13/11/2024 • Séance publique
Amendement 4 — Article unique (cosignataire)
782 — Interdire le démarchage téléphonique
13/11/2024 • Séance publique
Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)
67 — Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein
30/10/2024 • Séance publique
Amendement 6 — Intitulé de la la proposition de loi (cosignataire)
67 — Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein
30/10/2024 • Séance publique
Amendement 5 — Article 1er (cosignataire)
67 — Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein
30/10/2024 • Séance publique
Amendement 4 — Article 5 bis (cosignataire)
62 — Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles
29/10/2024 • Séance publique
Amendement 11 — Article 4 (cosignataire)
556 — Gestion des compétences « eau » et « assainissement »
17/10/2024 • Séance publique
Amendement 1 — Article 1er bis (cosignataire)
620 — Substances per- et polyfluoroalkylées
29/05/2024 • Séance publique
Amendement COM-8 — Article 3 (cosignataire)
555 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
29/05/2024 • Commission
Amendement COM-24 — Article 18 (cosignataire)
555 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
29/05/2024 • Commission
Amendement COM-6 — Article 3 (cosignataire)
555 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
29/05/2024 • Commission
Amendement COM-28 — Article 10 (cosignataire)
555 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
29/05/2024 • Commission
Amendement COM-7 — Article 4 (cosignataire)
555 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
29/05/2024 • Commission
Amendement COM-23 — Article 18 (cosignataire)
555 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
29/05/2024 • Commission
Amendement COM-25 — Article 18 (cosignataire)
555 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
29/05/2024 • Commission
Amendement COM-27 — Article 3 (cosignataire)
555 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
29/05/2024 • Commission
Amendement COM-26 — Article 18 (cosignataire)
555 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
29/05/2024 • Commission
Amendement 54 — Article 1er quater (cosignataire)
387 — Engagement bénévole et vie associative
13/03/2024 • Séance publique
Amendement 50 — Article 1er (cosignataire)
387 — Engagement bénévole et vie associative
13/03/2024 • Séance publique
Amendement 49 — Article 1er (cosignataire)
387 — Engagement bénévole et vie associative
13/03/2024 • Séance publique
Amendement 48 — Article 6 ter (cosignataire)
387 — Engagement bénévole et vie associative
13/03/2024 • Séance publique
Amendement 45 — Article 5 (Suppression maintenue) (cosignataire)
387 — Engagement bénévole et vie associative
13/03/2024 • Séance publique
Amendement 2 — Article unique (cosignataire)
389 — Adapter le droit de la responsabilité civile aux enjeux actuels
11/03/2024 • Séance publique
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