Mireille Jouve
Sénateurrice — Bouches-du-Rhône
(737/904)
(1er auteur)
(11.8% des traités)
au Gouvernement
Financement par les communes de l'archéologie préventive
Question orale sans débat • Aménagement du territoire et décentralisation • 09/07/2026 • #6#10#3#
Ligne aérienne à très haute tension et décarbonation
Question au Gouvernement • Premier ministre • 02/07/2026 • #3#10#12#
Création d'une ligne aérienne de 400 000 volts
Question orale sans débat • Transition écologique • 25/06/2026 • #12#14#
Accueil des enfants autistes en primaire
Question orale sans débat • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 07/05/2026 • #11#23#
Remboursement des frais d'organisation des élections municipales
Question au Gouvernement • Intérieur • 12/02/2026 • #22#6#
Élargissement des critères d'éligibilité du « Label bas carbone »
Question orale sans débat • Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature • 15/01/2026 • #14#
Pollutions éternelles à l'étang de Berre
Question au Gouvernement • Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature • 27/11/2025 • #14#
Manque de moyens de la Banque alimentaire
Question orale sans débat • Travail, santé, solidarités et familles • 26/06/2025 • #23#
Accès à la gynécologie médicale
Question orale sans débat • Santé et accès aux soins • 12/06/2025 • #23#
Nouvelle taxe sur les produits de la filière viticole
Question orale sans débat • Commerce extérieur et Français de l'étranger • 12/06/2025 • #10#
Gestion des déchets d'activités de soins à risques infectieux
Question orale sans débat • Travail, santé, solidarités et familles • 15/05/2025 • #23#30#
Pénurie de manipulateurs en électroradiologie
Question écrite • Santé et accès aux soins • 17/04/2025 • #23#30#
Accompagnement des femmes victimes de violences
Question écrite • Égalité entre les femmes et les hommes et lutte contre les discriminations • 27/03/2025 • #21#26#
Instituts de beauté pour enfants
Question écrite • Santé et accès aux soins • 27/03/2025 • #23#26#
Accès pour les chiens guides
Question écrite • Autonomie et handicap • 20/03/2025 • #23#26#
Pesticides dans les fleurs
Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 20/03/2025 • #2#23#
Situation du mal-logement
Question écrite • Logement • 13/03/2025 • #18#
Mobilité verticale
Question écrite • Logement • 13/03/2025 • #18#
Non-remplacements dans l'éducation nationale
Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 13/03/2025 • #11#
Droit international humanitaire
Question écrite • Europe et affaires étrangères • 27/02/2025 • #1#
Dérèglement climatique
Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 27/02/2025 • #14#
Révision des critères d'éligibilité à la dotation de soutien aux communes pour les aménités rurales
Question orale sans débat • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 27/02/2025 • #6#14#
Innocuité de l'aspartame
Question écrite • Santé et accès aux soins • 20/02/2025 • #23#
Conséquences du dérèglement climatique sur le littoral côtier
Question au Gouvernement • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 20/02/2025 • #14#
Droits des personnes en situation de handicap
Question écrite • Autonomie et handicap • 20/02/2025 • #23#
Déficit d'attractivité de la fonction publique
Question écrite • Action publique, fonction publique et simplification • 23/01/2025 • #16#
Exécutions en Iran
Question écrite • Europe et affaires étrangères • 23/01/2025 • #1#
Niveau en sciences des élèves français
Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 26/12/2024 • #11#
Discriminations dans l'emploi des plus de 50 ans
Question écrite • Travail et emploi • 26/12/2024 • #30#
Rebond du surendettement
Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 26/12/2024 • #10#
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires