Michaël Weber

Michaël Weber

Sénateur — Moselle

SER Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
94.6%
participation aux scrutins
(855/904)
186
amendements déposés
(1er auteur)
16
amendements adoptés
(11.4% des traités)
83
questions
au Gouvernement

Amendement 53 — Article 5 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 32 — Article 4 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 39 — Article 4 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 33 — Article 23 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 56 — Article 5 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 55 — Article 5 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 30 — Article 1er (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Tombé

Amendement 16 — Article 28 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

04/06/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 74 — Article 4 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

03/06/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 67 — Article 4 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

03/06/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 66 — Article 4 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

03/06/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 291 — Article 20

635 — Simplification de la vie économique

31/05/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 290 — Article 20

635 — Simplification de la vie économique

31/05/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 558 — Article 12 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

31/05/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 547 — Article 12

635 — Simplification de la vie économique

31/05/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 564 — Article 16 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

31/05/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 557 — Article 10

635 — Simplification de la vie économique

31/05/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 566 — Article 15 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

31/05/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 552 — Article 1er (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

31/05/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 561 — Article 16 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

31/05/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 559 — Article 16 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

31/05/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 562 — Article 16 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

31/05/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 550 — Article 4

635 — Simplification de la vie économique

31/05/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 575 — Article 18

635 — Simplification de la vie économique

31/05/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 554 — Article 4

635 — Simplification de la vie économique

31/05/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 560 — Article 16 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

31/05/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 556 — Article 8

635 — Simplification de la vie économique

31/05/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 549 — Article 12 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

31/05/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 548 — Article 6

635 — Simplification de la vie économique

31/05/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 568 — Article 21 (Supprimé) (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

31/05/2024 • Séance publique

Irrecevable

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