Les Républicains
Max Brisson
- Les Républicains
- Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
(909 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(25.2% des traités)
au Gouvernement
Amendement 52 — Article 1er (cosignataire)
669 — Lutter contre les déserts médicaux
Amendement 2 — Article 2 (cosignataire)
444 — Remobiliser le bâti rural
Amendement 1 — Article 2 (cosignataire)
444 — Remobiliser le bâti rural
Amendement 15 — Article 1er (cosignataire)
701 — Territoires zéro chômeur de longue durée
Amendement 17 — Article 1er (cosignataire)
701 — Territoires zéro chômeur de longue durée
Amendement 39 — Article 2 (cosignataire)
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement 21 — Article 1er
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement 22 — Article 1er
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement 25 — Article 2
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement 29 — Article 15
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement 26 — Article 1er
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement 28 — Article 2
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement 24 — Article 2
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement 23 — Article 1er
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement 30 — Article 2
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement 27 — Article 3
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement 99 — Article 11 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 100 — Article 19 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 33 — Article 4 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 34 — Article 4 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement COM-12 — Article 6
313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement 157 — Article 15 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 159 — Article 13 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 160 — Article 13 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 156 — Article 13 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 154 — Article 6 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 155 — Article 9 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 388 — Article 5 (cosignataire)
587 — Droit à l'aide à mourir
Amendement 95 — Article 9 (cosignataire)
587 — Droit à l'aide à mourir
Amendement 685 — Article 18 (cosignataire)
587 — Droit à l'aide à mourir
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